Association desire dondeyne association Droit compositeur désiré dondeyne année civile celles Issy-les-Moulineaux
Informations et situation de l'association Association desire dondeyne Groupements d'entraide et de solidarité dans la ville de Issy-les-Moulineaux. thèmes : droit, compositeur, Désiré Dondeyne, année civile, Celles, Direction Artistique, famille, intellectuel, musicien, orchestration, patrimoine culturel
18 Avenue Bourgain 92130 Issy-les-Moulineaux 92130 Issy-les-Moulineaux
Présentation association : Association desire dondeyne
( droit compositeur Désiré Dondeyne année civile Celles Direction Artistique famille intellectuel musicien orchestration patrimoine culturel )
- Siège de l'association :
18 Avenue Bourgain 92130 Issy-les-Moulineaux
- Date de création : 16/05/2011
- Date de publication : 04/06/2011
- Date de dernière modification : 04/03/2019
- RNA : W751210021
- Type : Loisirs et vie sociale
- Objet de l'association : resserrer les liens d?amitiés et familiaux entre les membres de la famille du musicien compositeur Désiré Dondeyne ; organiser, participer à la définition du patrimoine culturel de ce compositeur ; percevoir, après le décès de Désiré Dondeyne, les sommes provenant des droits d?auteur et de tous organismes privés ou publics habilités à redistribuer les dividendes issus du droit intellectuel ; redistribuer, en parts égales, aux héritiers les sommes émanant du droit d?exécution, d?orchestration, de direction artistique, d?édition, de copie, d?enregistrements audio et vidéo, ainsi que celles issues de toutes natures donnant droit à revenus ; mettre en place, par année civile une annexe au budget de celle-ci précisant le montant des sommes ainsi perçues et les modalités de leur versement
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Questions / réponses Association Desire Dondeyne
Le siège de l'association Association Desire Dondeyne se situe dans la ville de Issy-les-Moulineaux : 18 Avenue Bourgain 92130 Issy-les-Moulineaux
Un plan pour se rendre à cette association est disponible directement sur la fiche de l'association
L'objet déclaré de l'association Association Desire Dondeyne est : resserrer les liens d?amitiés et familiaux entre les membres de la famille du musicien compositeur Désiré Dondeyne ; organiser, participer à la définition du patrimoine culturel de ce compositeur... ...
