Association syndicale les hauts du bournazeau association Lotissement commune droit public la commune morale Le Palais-sur-Vienne
Informations et situation de l'association Association syndicale les hauts du bournazeau Représentation, promotion et défense d'intérêts économiques dans la ville de Le Palais-sur-Vienne. thèmes : lotissement, commune, droit public, La Commune, morale, palais, personne morale de droit public, vienne
6 Allee Stephane Grapelli 87410 Le Palais-sur-Vienne 87410 Le Palais-sur-Vienne
Présentation association : Association syndicale les hauts du bournazeau
( lotissement commune droit public La Commune morale palais personne morale de droit public vienne )
- Siège de l'association :
6 Allee Stephane Grapelli 87410 Le Palais-sur-Vienne
- Date de création : 19/05/2005
- Date de publication : 01/07/1901
- Date de dernière modification : 19/05/2005
- RNA : W872004239
- Type : Economie et développement local
- Objet de l'association : l'acquisition la gestion et l'entretien des terrains et equipements communs - la surveillance generale du lotissement en vue de faire respecter les dispositions du cahier des charges ou le cas echeant du reglement du lotissement - de solliciter la cession eventuelle des equipements communs a la commune du palais sur vienne personne morale de droit public
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Questions / réponses Association Syndicale Les Hauts Du Bournazeau
Le siège de l'association Association Syndicale Les Hauts Du Bournazeau se situe dans la ville de Le Palais-sur-Vienne : 6 Allee Stephane Grapelli 87410 Le Palais-sur-Vienne
Un plan pour se rendre à cette association est disponible directement sur la fiche de l'association
L'objet déclaré de l'association Association Syndicale Les Hauts Du Bournazeau est : l'acquisition la gestion et l'entretien des terrains et equipements communs - la surveillance generale du lotissement en vue de faire respecter les dispositions du cahier des charges ou le cas echeant... ...
