Association pour la protection de l'environnement et la participation citoyenne - lac d'annecy rive ouest " environnement rive ouest " association Association espaces naturels collectivités territoriales éducation éducation à l'environnement Sévrier

Informations et situation de l'association Association pour la protection de l'environnement et la participation citoyenne - lac d'annecy rive ouest " environnement rive ouest " Environnement dans la ville de Sévrier. thèmes : association, espaces naturels, collectivités territoriales, éducation, éducation à l'environnement, Environnement, faune, Flore, objet social, Pollution, recours gracieux, règles de droit, RESPECT

300 Route des Mongets 74320 Sevrier 74320 Sévrier

Présentation association : Association pour la protection de l'environnement et la participation citoyenne - lac d'annecy rive ouest " environnement rive ouest "

( association espaces naturels collectivités territoriales éducation éducation à l'environnement Environnement faune Flore objet social Pollution recours gracieux règles de droit RESPECT )

Informations :
  • Siège de l'association :

    300 Route des Mongets 74320 Sevrier

  • Date de création : 28/04/2011
  • Date de publication : 14/05/2011
  • Date de dernière modification : 28/04/2011
  • RNA : W741002527
  • Type : Environnement et patrimoine
  • Objet de l'association : défense de l'environnement, protection et maintien des espaces naturels, de leur faune, flore sites, paysages, espaces naturels ou agricoles et milieux; lutte contre toutes les formes de pollution et nuisances; amélioration et respect du cadre de vie, l'éducation à l'environnement; recherche et défense d'un développement urbanistique harmonieux et pérenne, au travers des documents d'urbanisme, opérations d'urbanisme et création ou développements d'équipements publics ou privés sensibles ou significatifs, le respect des règles de droit et de domanialités; l'examen des décisions environnementales trouvant leur cause et leurs conséquences directes ou indirectes dans les décisions budgétaires des collectivités, le contrôle du respect au regard des objectifs précédents de toutes les décisions et délibérations, y compris ouvrant des droits individuels, prises par toutes les collectivités territoriales concernées; l'exercice de tout recours gracieux ou contentieux à l'encontre des faits et actes contraires aux objets ou objectifs de l'association; et plus généralement toutes opérations accessoires financières, mobilières ou immobilières pouvant se rattacher directement ou indirectement à l'objet social ou susceptible d'en faciliter l'extension ou le développement, en conservant à l'association son caractère non lucratif
  • association Sévrier, espaces naturels, collectivités territoriales, éducation Sévrier, éducation à l'environnement, Environnement Sévrier, faune, Flore, objet social, Pollution, recours gracieux, règles de droit, RESPECT Sévrier,

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Questions / réponses Association Pour La Protection De L'environnement Et La Participation Citoyenne - Lac D'annecy Rive Ouest " Environnement Rive Ouest "

Le siège de l'association Association Pour La Protection De L'environnement Et La Participation Citoyenne - Lac D'annecy Rive Ouest " Environnement Rive Ouest " se situe dans la ville de Sévrier : 300 Route des Mongets 74320 Sevrier
Un plan pour se rendre à cette association est disponible directement sur la fiche de l'association

L'objet déclaré de l'association Association Pour La Protection De L'environnement Et La Participation Citoyenne - Lac D'annecy Rive Ouest " Environnement Rive Ouest " est : défense de l'environnement, protection et maintien des espaces naturels, de leur faune, flore sites, paysages, espaces naturels ou agricoles et milieux; lutte contre toutes les formes de pollution et... ...