CommunautÉ professionnelle territoriale de santÉ du bassin vÉsulien association 2016 code la santé Vesoul
Informations et situation de l'association CommunautÉ professionnelle territoriale de santÉ du bassin vÉsulien Santé dans la ville de Vesoul. thèmes : 2016, code, La Santé
2 Avenue Rene Heymes 70000 Vesoul 70000 Vesoul
Présentation association : CommunautÉ professionnelle territoriale de santÉ du bassin vÉsulien
( 2016 code La Santé )
- Siège de l'association :
2 Avenue Rene Heymes 70000 Vesoul
- Date de création : 04/01/2021
- Date de publication : 19/01/2021
- Date de dernière modification : 04/01/2021
- RNA : W702009386
- Type : Santé et action sociale
- Objet de l'association : porter la Communauté Professionnelle Territoriale de Santé du Bassin Vésulien. Elle crée, organise, administre et assure le bon fonctionnement de la CPTS conformément au cadre légal et règlementaire adopté pour les CPTS et, notamment à la loi n° 2016-41 pour la modernisation du système de Santé codifié à l'article L1434-12 du code de la Santé Publique
- 2016, code Vesoul, La Santé Vesoul,
Questions / réponses CommunautÉ Professionnelle Territoriale De SantÉ Du Bassin VÉsulien
Le siège de l'association CommunautÉ Professionnelle Territoriale De SantÉ Du Bassin VÉsulien se situe dans la ville de Vesoul : 2 Avenue Rene Heymes 70000 Vesoul
Un plan pour se rendre à cette association est disponible directement sur la fiche de l'association
L'objet déclaré de l'association CommunautÉ Professionnelle Territoriale De SantÉ Du Bassin VÉsulien est : porter la Communauté Professionnelle Territoriale de Santé du Bassin Vésulien. Elle crée, organise, administre et assure le bon fonctionnement de la CPTS conformément au cadre légal et... ...
