Association de proprietaires pour la chasse a piepape association Chasse droit commune association la commune Villegusien-le-Lac
Informations et situation de l'association Association de proprietaires pour la chasse a piepape Chasse dans la ville de Villegusien-le-Lac. thèmes : chasse, droit, commune, association, La Commune, Nature, Piépape, Tacite
Villegusien-le-Lac 52190 Villegusien-le-Lac
Présentation association : Association de proprietaires pour la chasse a piepape
( chasse droit commune association La Commune Nature Piépape Tacite )
- Siège de l'association :
Villegusien-le-Lac
- Date de création : 25/08/1935
- Date de publication : 11/09/1935
- Date de dernière modification : 29/09/1998
- RNA : W522000724
- Type : Sport
- Objet de l'association : l'organisation et la gestion de la chasse ainsi que la protection de la nature sur les propriétaires et détenteurs du droit de chasse situés sur la commune de Piépape et les commune limitrophes. Les propriétaires et titulaires du droit de chasse font l'abandon de ce droit à l'association pour une durée de neuf années, renouvelable par tacite reconduction pour la même durée
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Questions / réponses Association De Proprietaires Pour La Chasse A Piepape
Le siège de l'association Association De Proprietaires Pour La Chasse A Piepape se situe dans la ville de Villegusien-le-Lac : Villegusien-le-Lac
Un plan pour se rendre à cette association est disponible directement sur la fiche de l'association
L'objet déclaré de l'association Association De Proprietaires Pour La Chasse A Piepape est : l'organisation et la gestion de la chasse ainsi que la protection de la nature sur les propriétaires et détenteurs du droit de chasse situés sur la commune de Piépape et les commune limitrophes.... ...
