Association des habitants des sections de commune de la gazelle, de la gazelle-le barry, la gazelle-le jolan- la rochevieille dite "les habitants de la gazelle" association Commune ayants droit actes conservatoires déchéance eau Saint-Paulien
Informations et situation de l'association Association des habitants des sections de commune de la gazelle, de la gazelle-le barry, la gazelle-le jolan- la rochevieille dite "les habitants de la gazelle" Représentation d'intérêts régionaux et locaux dans la ville de Saint-Paulien. thèmes : commune, ayants droit, actes conservatoires, Déchéance, Eau, Empreintes, Esprit, habitats, habitats naturels, Propres, Satisfaction, sus, Tourbière, Vente
Cote de Choubert 43350 Saint-Paulien 43350 Saint-Paulien
Présentation association : Association des habitants des sections de commune de la gazelle, de la gazelle-le barry, la gazelle-le jolan- la rochevieille dite "les habitants de la gazelle"
( commune ayants droit actes conservatoires Déchéance Eau Empreintes Esprit habitats habitats naturels Propres Satisfaction sus Tourbière Vente )
- Siège de l'association :
Cote de Choubert 43350 Saint-Paulien
- Date de création : 22/04/2009
- Date de publication : 13/06/2009
- Date de dernière modification : 22/04/2009
- RNA : W432002832
- Type : Economie et développement local
- Objet de l'association : fédérer les ayants droit de sections de commune sus nommées et éventuellement ceux des autres sections de la commune ; représenter leurs intérêts communs ; défendre l'intérêt sectional, les droits des habitants, le patrimoine des sections notamment contre les actes de transfert à la commune, de vente, etc. ; d'une manière générale : susciter, développer toute action susceptible d'accroître et de faire respecter les droits des ayants droit sur les biens sectionaux qui leur sont propres et sur les biens devenus communaux suite aux transferts ; favoriser toute activité qui apparaîtra nécessaire à la satisfaction des habitants des villages concernés ; apporter un soutien aux ayants droit et habitants de la commune qui oeuvrent pour le maintien du patrimoine sectional bâti et/ou environnemental des villages ; protéger, conserver et restaurer les espaces, ressources, milieux et habitats naturels, les espèces animales et végétales, la diversité et les équilibres fondamentaux écologiques, l'eau, l'air, les sols, les sites, la tourbière, les murets de pierre, le paysage et le cadre de vie, lutter contre les pollutions et nuisances de toutes sortes et, d'une manière générale agir pour la sauvegarde des intérêts des habitants ; elle peut défendre, tant en demande qu'en défense, et devant toutes les juridictions, les intérêts communs de ses adhérents et ceux des habitants ; son président ou tout adhérent dûment mandaté par le bureau est habilité à accomplir tous actes conservatoires ou interruptifs de déchéance ; ses actions sont empreintes d'un esprit de stricte neutralité vis-à-vis des formations politiques ou confessionnelles
- commune Saint-Paulien, ayants droit, actes conservatoires Saint-Paulien, Déchéance Saint-Paulien, Eau, Empreintes, Esprit, habitats, habitats naturels, Propres, Satisfaction, sus, Tourbière, Vente,
Questions / réponses Association Des Habitants Des Sections De Commune De La Gazelle, De La Gazelle-le Barry, La Gazelle-le Jolan- La Rochevieille Dite "les Habitants De La Gazelle"
Le siège de l'association Association Des Habitants Des Sections De Commune De La Gazelle, De La Gazelle-le Barry, La Gazelle-le Jolan- La Rochevieille Dite "les Habitants De La Gazelle" se situe dans la ville de Saint-Paulien : Cote de Choubert 43350 Saint-Paulien
Un plan pour se rendre à cette association est disponible directement sur la fiche de l'association
L'objet déclaré de l'association Association Des Habitants Des Sections De Commune De La Gazelle, De La Gazelle-le Barry, La Gazelle-le Jolan- La Rochevieille Dite "les Habitants De La Gazelle" est : fédérer les ayants droit de sections de commune sus nommées et éventuellement ceux des autres sections de la commune ; représenter leurs intérêts communs ; défendre l'intérêt sectional, les... ...
