Seysses demain association Seysses constitution élections environnement groupe Seysses
Informations et situation de l'association Seysses demain Action politique locale dans la ville de Seysses. thèmes : SEYSSES, constitution, élections, Environnement, groupe, liberté, Pollution, RESPECT, RESPONSABILITE, village
4150 Chemin du Merle 31600 Seysses 31600 Seysses
Présentation association : Seysses demain
( SEYSSES constitution élections Environnement groupe liberté Pollution RESPECT RESPONSABILITE village )
- Siège de l'association :
4150 Chemin du Merle 31600 Seysses
- Date de création : 16/05/2017
- Date de publication : 27/05/2017
- Date de dernière modification : 25/06/2020
- RNA : W311004200
- Type : Autres et divers
- Objet de l'association : cette association et de réunir dans le respect des différences tous les seyssois qui sont attachés à une société de liberté et de responsabilité ; l'association a ; g ; i ; r seysses démocratie républicaine est un mouvement qui a pour objectif la constitution et la représentation du futur groupe candidat aux élections municipales de la ville de seysses (31600) en 2020 ; aux fins de réalisation dudit objet, l'association utilisera tous les moyens légaux de communication, matériels et immatériels ; compte tenu de son objet, l'association est un groupement politique au sens des articles l ; 52- 8 et l ; 52-12 du code électoral ; elle se conforme à la législation en vigueur concernant le financement de la vie politique et notamment les articles 11 à 11-7 de la loi du 11 mars 1988 relative à la transparence financière de la vie politique, et peut émettre les reçus fiscaux correspondants ; elle a aussi pour objet, d'assurer la représentation et la défense de ses membres et de tous les habitants des quartiers du village de seysses face à toutes les atteintes du cadre de vie et autre que peuvent représenter l'urbanisme, l'environnement et la pollution ; elle a aussi pour objet, la défense de tous les intérêts généraux, patrimoniaux ou moraux en engageant toute action administrative, judiciaire ou autre afin de sauvegarder les intérêts collectifs et individuels ;
- SEYSSES Seysses, constitution, élections, Environnement Seysses, groupe, liberté, Pollution, RESPECT Seysses, RESPONSABILITE, village,
Questions / réponses Seysses Demain
Le siège de l'association Seysses Demain se situe dans la ville de Seysses : 4150 Chemin du Merle 31600 Seysses
Un plan pour se rendre à cette association est disponible directement sur la fiche de l'association
L'objet déclaré de l'association Seysses Demain est : cette association et de réunir dans le respect des différences tous les seyssois qui sont attachés à une société de liberté et de responsabilité ; l'association a ; g ; i ; r seysses... ...
