Web tresor association Droit le propriétaire lettre recommandée produits dérivés tacite Pessac
Informations et situation de l'association Web tresor Information communication dans la ville de Pessac. thèmes : droit, Le propriétaire, lettre recommandée, produits dérivés, Tacite, TRESOR
Allée de la Menthe 33600 Pessac 33600 Pessac
Présentation association : Web tresor
( droit Le propriétaire lettre recommandée produits dérivés Tacite TRESOR )
Informations :
- Siège de l'association :
Allée de la Menthe 33600 Pessac
- Date de création : 08/06/2010
- Date de publication : 19/06/2010
- Date de dernière modification : 08/06/2010
- RNA : W332010625
- Type : Autres et divers
- Objet de l'association : développer et promouvoir le concept WEB TRESOR ainsi que ses produits dérivés, déposés par son concepteur Philippe-Michel RECLUS, qui en reste le propriétaire ; il est convenu entre les parties que le droit d'exploitation de ce concept sera renouvelé par tacite reconduction chaque année par son concepteur et à défaut, par ses héritiers, à la date d'anniversaire de sa création ; un non renouvellement devra être annoncé au Président par lettre recommandée au moins trois mois avant la date d'échéance
- droit Pessac, Le propriétaire, lettre recommandée, produits dérivés Pessac, Tacite, TRESOR,
Questions / réponses Web Tresor
Le siège de l'association Web Tresor se situe dans la ville de Pessac : Allée de la Menthe 33600 Pessac
Un plan pour se rendre à cette association est disponible directement sur la fiche de l'association
L'objet déclaré de l'association Web Tresor est : développer et promouvoir le concept WEB TRESOR ainsi que ses produits dérivés, déposés par son concepteur Philippe-Michel RECLUS, qui en reste le propriétaire ; il est convenu entre les parties... ...
