Organisme de gestion de l'enseignement catholique college saint firmin. association Catholique collectivités territoriales convention culture droit français Uzès
Informations et situation de l'association Organisme de gestion de l'enseignement catholique college saint firmin. Organisme de gestion d'établissement d'enseignement général . dans la ville de Uzès. thèmes : catholique, collectivités territoriales, Convention, culture, droit français, éducation, français, France, Jouissance, La Culture, Realisation, RESPECT, Sein
1 CHEM1 de Mayac 30700 Uzès
Présentation association : Organisme de gestion de l'enseignement catholique college saint firmin.
( catholique collectivités territoriales Convention culture droit français éducation français France Jouissance La Culture Realisation RESPECT Sein )
- Siège de l'association :
1 CHEM1 de Mayac 30700 Uzès
- Date de création : 12/03/1982
- Date de publication : 01/07/1901
- Date de dernière modification : 16/04/2018
- RNA : W302009409
- Siren : 317289627
- Type : Education et formation
- Objet de l'association : l'organisme de gestion (OGEC St Firmin) a pour objet , dans le respect du droit français d'une part, du statut de l'enseignement catholique en France, des décisions du comité national de l?enseignement catholique, des accords conclus en son sein d'autre part, d'assumer juridiquement la gestion d?établissements d'enseignements fondés par l'autorité canonique compétente; conformément à l'article 134 du statut de l'enseignement catholique; l'OGEC Firmin peut se livrer à toute activité de gestion se rapportant directement ou indirectement, à l'éducation, l?enseignement, la formation et la culture sous toute leurs formes et d'une manière générale se livrer à toute activité en lien avec son objet principal; l'OGEC St Firmin peut passer convention avec l'Etat, les collectivités territoriales ainsi que tout organisme concourant même partiellement à son objet; l'OGEC St Firmin peut acquérir tous les biens nécessaires à la réalisation de son objet ou en avoir la jouissance
- catholique, collectivités territoriales, Convention, culture Uzès, droit français, éducation Uzès, français Uzès, France Uzès, Jouissance, La Culture Uzès, Realisation Uzès, RESPECT Uzès, Sein Uzès,
Questions / réponses Organisme De Gestion De L'enseignement Catholique College Saint Firmin.
Le siège de l'association Organisme De Gestion De L'enseignement Catholique College Saint Firmin. se situe dans la ville de Uzès : 1 CHEM1 de Mayac 30700 Uzès
Un plan pour se rendre à cette association est disponible directement sur la fiche de l'association
L'objet déclaré de l'association Organisme De Gestion De L'enseignement Catholique College Saint Firmin. est : l'organisme de gestion (OGEC St Firmin) a pour objet , dans le respect du droit français d'une part, du statut de l'enseignement catholique en France, des décisions du comité national de... ...
