Federation du parti socialiste du gard association Parti socialiste 11 mars 1901 1988 1er juillet Nîmes
Informations et situation de l'association Federation du parti socialiste du gard Activités politiques dans la ville de Nîmes. thèmes : parti socialiste, 11 mars, 1901, 1988, 1er juillet, article 11, association, capacité juridique, département, III, morale, Nature, parti politique, personne morale, société civile immobilière
Zac Ville Active - Bâtiment A3 83 RUE André le Nôtre 30900 Nîmes
Présentation association : Federation du parti socialiste du gard
( parti socialiste 11 mars 1901 1988 1er juillet article 11 association capacité juridique département III morale Nature parti politique personne morale société civile immobilière )
- Siège de l'association :
Zac Ville Active - Bâtiment A3 83 RUE André le Nôtre 30900 Nîmes
- Date de création : 02/10/1986
- Date de publication : 01/07/1901
- Date de dernière modification : 14/04/2023
- RNA : W302006112
- Siren : 384616835
- Type : Autres et divers
- Objet de l'association : Le Parti Socialiste est un parti politique relevant des dispositions de la loi du 11 mars 1988 sur la transparence financière de la vie politique. La Fédération du Parti socialiste du Gard est l'organisation territoriale du Parti socialiste dans le département du Gard. Elle peut représenter la Fédération en tant que personne morale capable de s'engager et de prendre des participations dans des sociétés créées ou à créer, dont l'activité est en lien avec son objet ou sa gestion (presse, société civile immobilière, etc.). Sa déclaration selon la loi du 1er juillet 1901 lui confère une capacité juridique.
- parti socialiste Nîmes, 11 mars, 1901, 1988 Nîmes, 1er juillet, article 11, association Nîmes, capacité juridique, département Nîmes, III, morale Nîmes, Nature Nîmes, parti politique Nîmes, personne morale Nîmes, société civile immobilière,
Questions / réponses Federation Du Parti Socialiste Du Gard
Le siège de l'association Federation Du Parti Socialiste Du Gard se situe dans la ville de Nîmes : Zac Ville Active - Bâtiment A3 83 RUE André le Nôtre 30900 Nîmes
Un plan pour se rendre à cette association est disponible directement sur la fiche de l'association
L'objet déclaré de l'association Federation Du Parti Socialiste Du Gard est : Le Parti Socialiste est un parti politique relevant des dispositions de la loi du 11 mars 1988 sur la transparence financière de la vie politique. La Fédération du Parti socialiste du Gard est... ...
