Association communale de chasse de rochegude association Chasse article 16 association braconnage chasseurs Rochegude

Informations et situation de l'association Association communale de chasse de rochegude Chasse dans la ville de Rochegude. thèmes : chasse, article 16, association, braconnage, chasseurs, commune, Destruction, droit, élevage, gibier, La Commune, Répression, sociétaire

Rochegude 30430 Rochegude

Présentation association : Association communale de chasse de rochegude

( chasse article 16 association braconnage chasseurs commune Destruction droit élevage gibier La Commune Répression sociétaire )

Informations :
  • Siège de l'association :

    Rochegude

  • Date de création : 21/02/1949
  • Date de publication : 15/03/1943
  • Date de dernière modification : 30/05/2022
  • RNA : W301004686
  • Type : Sport
  • Objet de l'association : grouper les chasseurs de la commune pouvant prétendre à l'appellation de sociétaire tel qu'il est défini à l'article 16 des statuts en vue du développement du gibier, par la protection, le repeuplement, l'élevage, la destruction des nuisibles, la répression du braconnage et l'exploitation rationnelle de la chasse sur les territoires où l'association possèdera le droit de chasse soit par apports des sociétaires, soit par cessions ou locations
  • chasse, article 16, association, braconnage, chasseurs, commune, Destruction, droit, élevage, gibier, La Commune Rochegude, Répression, sociétaire,

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Questions / réponses Association Communale De Chasse De Rochegude

Le siège de l'association Association Communale De Chasse De Rochegude se situe dans la ville de Rochegude : Rochegude
Un plan pour se rendre à cette association est disponible directement sur la fiche de l'association

L'objet déclaré de l'association Association Communale De Chasse De Rochegude est : grouper les chasseurs de la commune pouvant prétendre à l'appellation de sociétaire tel qu'il est défini à l'article 16 des statuts en vue du développement du gibier, par la protection, le... ...