Organisme de gestion de l'etablissement catholique d'enseignement (ogec immaculee conception) association Catholique collectivités territoriales convention culture droit français Moëlan-sur-Mer
Informations et situation de l'association Organisme de gestion de l'etablissement catholique d'enseignement (ogec immaculee conception) Organisme de gestion d'établissement d'enseignement général . dans la ville de Moëlan-sur-Mer. thèmes : catholique, collectivités territoriales, Convention, culture, droit français, éducation, français, France, Jouissance, La Culture, Nature, objet social, Realisation, RESPECT, Restauration, Sein
14 Rue de Brasparts 29350 Moëlan-sur-Mer 29350 Moëlan-sur-Mer
Présentation association : Organisme de gestion de l'etablissement catholique d'enseignement (ogec immaculee conception)
( catholique collectivités territoriales Convention culture droit français éducation français France Jouissance La Culture Nature objet social Realisation RESPECT Restauration Sein )
- Siège de l'association :
14 Rue de Brasparts 29350 Moëlan-sur-Mer
- Date de création : 18/01/1995
- Date de publication : 01/02/1995
- Date de dernière modification : 10/03/2022
- RNA : W294004328
- Siren : 343446274
- Type : Education et formation
- Objet de l'association : dans le respect du droit français d'une part, du statut de l'enseignement catholique en France, des décisions du comité national de l'enseignement catholique, des accords conclus en son sein d'autre part, d'assumer juridiquement la gestion d'établissements d'enseignement fondés par l'autorité canonique compétente ; l'OGEC pourra réaliser toute activité de gestion se rapportant directement ou indirectement , à l'éducation, l'enseignement, la formation et la culture sous toutes leurs formes et d'une manière générale se livrer à toute activité en lien avec son objet social ; il pourra réaliser toutes les activités scolaires et périscolaires (transport, hébergement, restauration, mise à disposition de locaux, et d'une manière générale se livrer à toute activité de quelque nature que ce soit, en lien avec son objet principal ; l'OGEC pourra passer convention avec l'Etat, les collectivités territoriales ainsi qu'avec tout organisme concourant même partiellement à son objet ; l'OGEC pourra acquérir tous les biens nécessaires à la réalisation de son objet ou en avoir la jouissance
- catholique, collectivités territoriales, Convention, culture Moëlan-sur-Mer, droit français, éducation Moëlan-sur-Mer, français, France Moëlan-sur-Mer, Jouissance, La Culture Moëlan-sur-Mer, Nature Moëlan-sur-Mer, objet social, Realisation Moëlan-sur-Mer, RESPECT Moëlan-sur-Mer, Restauration, Sein Moëlan-sur-Mer,
Questions / réponses Organisme De Gestion De L'etablissement Catholique D'enseignement (ogec Immaculee Conception)
Le siège de l'association Organisme De Gestion De L'etablissement Catholique D'enseignement (ogec Immaculee Conception) se situe dans la ville de Moëlan-sur-Mer : 14 Rue de Brasparts 29350 Moëlan-sur-Mer
Un plan pour se rendre à cette association est disponible directement sur la fiche de l'association
L'objet déclaré de l'association Organisme De Gestion De L'etablissement Catholique D'enseignement (ogec Immaculee Conception) est : dans le respect du droit français d'une part, du statut de l'enseignement catholique en France, des décisions du comité national de l'enseignement catholique, des accords conclus en son sein... ...
