La communale bayoise association Braconnage chasse droit gibier répression Baye
Informations et situation de l'association La communale bayoise Chasse dans la ville de Baye. thèmes : braconnage, chasse, droit, gibier, Répression
1 Impasse de Kerhuel 29300 Baye 29300 Baye
Présentation association : La communale bayoise
( braconnage chasse droit gibier Répression )
Informations :
- Siège de l'association :
1 Impasse de Kerhuel 29300 Baye
- Date de création : 21/02/1963
- Date de publication : 01/01/1963
- Date de dernière modification : 22/09/2022
- RNA : W294000927
- Siren : 491968962
- Type : Sport
- Objet de l'association : exercice du droit de chasse sur les terrains qui lui sont concédés, protection du gibier, répression du braconnage ; par extension et obligatoirement le ou les gardes de l'association devront surveiller les terres sur lesquelles l'association exerce ses droits de chasse afin d'éviter que des déprédations ne soient commises ; les gardes devront obligatoirement dresser des procès-verbaux contre les maraudeurs rencontrés par eux sur les dites terres
- braconnage, chasse, droit, gibier, Répression,
Questions / réponses La Communale Bayoise
Le siège de l'association La Communale Bayoise se situe dans la ville de Baye : 1 Impasse de Kerhuel 29300 Baye
Un plan pour se rendre à cette association est disponible directement sur la fiche de l'association
L'objet déclaré de l'association La Communale Bayoise est : exercice du droit de chasse sur les terrains qui lui sont concédés, protection du gibier, répression du braconnage ; par extension et obligatoirement le ou les gardes de l'association devront... ...
