Comite des fetes de sylvains les moulins association Association commune conseil deliberation juridictions judiciaires Sylvains-les-Moulins
Informations et situation de l'association Comite des fetes de sylvains les moulins Comités des fêtes dans la ville de Sylvains-les-Moulins. thèmes : association, commune, Conseil, deliberation, juridictions judiciaires, La Commune
Sylvains-Lès-Moulins 27240 Sylvains-les-Moulins
Présentation association : Comite des fetes de sylvains les moulins
( association commune Conseil deliberation juridictions judiciaires La Commune )
- Siège de l'association :
Sylvains-Lès-Moulins
- Date de création : 28/03/2013
- Date de publication : 06/04/2013
- Date de dernière modification : 14/02/2023
- RNA : W273003065
- Type : Loisirs et vie sociale
- Objet de l'association : organiser des fêtes et des loisirs dans la commune et tout ce qui peut contribuer à vivre de façon agréable, pour défendre le but de l'association, le bureau prévu à l'article 10 ci-dessous, pourra désigner un de ses membres pour agir en justice devant les juridictions judiciaires ou administratives par délibération spéciale produite en quatre exemplaires, le bureau pourra désigner un conseil pour assister le membre du bureau désigné, tous deux devront être porteurs d'un original des présents et de la délibération spéciale du bureau les désignant
- association Sylvains-les-Moulins, commune, Conseil, deliberation, juridictions judiciaires, La Commune,
Questions / réponses Comite Des Fetes De Sylvains Les Moulins
Le siège de l'association Comite Des Fetes De Sylvains Les Moulins se situe dans la ville de Sylvains-les-Moulins : Sylvains-Lès-Moulins
Un plan pour se rendre à cette association est disponible directement sur la fiche de l'association
L'objet déclaré de l'association Comite Des Fetes De Sylvains Les Moulins est : organiser des fêtes et des loisirs dans la commune et tout ce qui peut contribuer à vivre de façon agréable, pour défendre le but de l'association, le bureau prévu à l'article 10 ci-dessous,... ...
