Societe musicale d'arpajon (sma) association Association conseil deliberation juridictions judiciaires musique Arpajon
Informations et situation de l'association Societe musicale d'arpajon (sma) Chant choral, musique dans la ville de Arpajon. thèmes : association, Conseil, deliberation, juridictions judiciaires, musique, ordre
9 AV Aristide Briand 91290 Arpajon
Présentation association : Societe musicale d'arpajon (sma)
( association Conseil deliberation juridictions judiciaires musique ordre )
- Siège de l'association :
9 AV Aristide Briand 91290 Arpajon
- Date de création : 25/05/2015
- Date de publication : 27/06/2015
- Date de dernière modification : 27/11/2020
- RNA : W913006490
- Type : Culture
- Objet de l'association : L'association a pour objet l'enseignement et la pratique de la musique amateur. Toutes discussions politiques, philosophiques ou religieuses sont interdites. Le bureau de l'association, conformément à l'article 10, peut désigner un membre pour agir en justice devant les tribunaux judiciaires ou administratifs. Une délibération spéciale doit être produite en quatre exemplaires. Le bureau peut également désigner un conseil pour assister le membre du bureau désigné. Les deux doivent être en possession des documents originaux ainsi que de la délibération spéciale du bureau les désignant.
- association Arpajon, Conseil Arpajon, deliberation, juridictions judiciaires, musique Arpajon, ordre,
Questions / réponses Societe Musicale D'arpajon (sma)
Le siège de l'association Societe Musicale D'arpajon (sma) se situe dans la ville de Arpajon : 9 AV Aristide Briand 91290 Arpajon
Un plan pour se rendre à cette association est disponible directement sur la fiche de l'association
L'objet déclaré de l'association Societe Musicale D'arpajon (sma) est : L'association a pour objet l'enseignement et la pratique de la musique amateur. Toutes discussions politiques, philosophiques ou religieuses sont interdites. Le bureau de l'association, conformément... ...
