Association syndicale des coproprietaires des logis d'essaillons-ascle association Association commune droit public espaces verts la commune Nyons
Informations et situation de l'association Association syndicale des coproprietaires des logis d'essaillons-ascle Comités de logement, de locataires, de propriétaires dans la ville de Nyons. thèmes : association, commune, droit public, espaces verts, La Commune, lotissement, morale, personne physique, physique
Nyons 26110 Nyons
Présentation association : Association syndicale des coproprietaires des logis d'essaillons-ascle
( association commune droit public espaces verts La Commune lotissement morale personne physique physique )
- Siège de l'association :
Nyons
- Date de création : 24/11/2000
- Date de publication : 16/12/2000
- Date de dernière modification : 06/07/2021
- RNA : W262002955
- Type : Autres et divers
- Objet de l'association : défense des intérêts de ses membres, notamment l'amélioration, l'entretien et la gestion de toutes installations d'intérêt commun qui sont la propriété de l'ASCLE ; la cession éventuelle des terrains et équipements à une personne physique ou morale de droit public ; l'association aura la propriété des ouvrages qui seront réalisés dans le but ci-dessus et qui n'auraient pas été remis à la commune ; l'entretien, la conservation et la surveillance général du lotissement ou de certains éléments de celui-ci, tels que les espaces verts ; la charge des prestations d'entretien et gestion pour le compte et aux frais exclusifs, d'un ou plusieurs propriétaires ou copropriétaires associés
- association Nyons, commune Nyons, droit public, espaces verts, La Commune, lotissement, morale Nyons, personne physique Nyons, physique Nyons,
Questions / réponses Association Syndicale Des Coproprietaires Des Logis D'essaillons-ascle
Le siège de l'association Association Syndicale Des Coproprietaires Des Logis D'essaillons-ascle se situe dans la ville de Nyons : Nyons
Un plan pour se rendre à cette association est disponible directement sur la fiche de l'association
L'objet déclaré de l'association Association Syndicale Des Coproprietaires Des Logis D'essaillons-ascle est : défense des intérêts de ses membres, notamment l'amélioration, l'entretien et la gestion de toutes installations d'intérêt commun qui sont la propriété de l'ASCLE ; la cession éventuelle des... ...
