Association des maires et des presidents d'intercommunalites de la drome - amf 26 association Communes département intercommunale trait Bourg-les-Valence
Informations et situation de l'association Association des maires et des presidents d'intercommunalites de la drome - amf 26 Organisation de professions (hors caractère syndical) dans la ville de Bourg-les-Valence. thèmes : communes, département, Intercommunale, Trait
260 Rue du Toueur 26500 Bourg-lès-Valence 26500 Bourg-les-Valence
Présentation association : Association des maires et des presidents d'intercommunalites de la drome - amf 26
( communes département Intercommunale Trait )
- Siège de l'association :
260 Rue du Toueur 26500 Bourg-lès-Valence
- Date de création : 19/09/1946
- Date de publication : 05/10/1946
- Date de dernière modification : 26/11/2021
- RNA : W263003709
- Siren : 483122016
- Type : Loisirs et vie sociale
- Objet de l'association : valoriser les actions menées par les collectivités territoriales et faciliter exercice du mandat municipal et intercommunal de ses membres ; dans de cadre, exercer, conformément à l'article 2-19 du code de procédure pénal, les droits reconnus à la partie civile dans toutes les instances introduites par les élus à la suite d'injures, d'outrages, de diffamations, de menaces ou de violences volontaires à raison de leur fonctions, ceci après avoir reçu l?accord écrit de l'élu
- communes Bourg-les-Valence, département Bourg-les-Valence, Intercommunale, Trait,
Questions / réponses Association Des Maires Et Des Presidents D'intercommunalites De La Drome - Amf 26
Le siège de l'association Association Des Maires Et Des Presidents D'intercommunalites De La Drome - Amf 26 se situe dans la ville de Bourg-les-Valence : 260 Rue du Toueur 26500 Bourg-lès-Valence
Un plan pour se rendre à cette association est disponible directement sur la fiche de l'association
L'objet déclaré de l'association Association Des Maires Et Des Presidents D'intercommunalites De La Drome - Amf 26 est : valoriser les actions menées par les collectivités territoriales et faciliter exercice du mandat municipal et intercommunal de ses membres ; dans de cadre, exercer, conformément à l'article 2-19... ...
