Les amis de la nature et du respect d'autrui association Bien-être code civil nature 1240 action Monfaucon
Informations et situation de l'association Les amis de la nature et du respect d'autrui Protection de sites naturels dans la ville de Monfaucon. thèmes : Bien-être, Code civil, Nature, 1240, action, Article, Autrui, code de l'environnement, Défense, Environnement, Futures, gigantisme, Graves, Humains, Installation, La défense, Milieu rural, Normes, panneaux photovoltaïques, perimetre, RESPECT, Voire, Voisinage
429 Route de Vigerie 24130 Monfaucon 24130 Monfaucon
Présentation association : Les amis de la nature et du respect d'autrui
( Bien-être Code civil Nature 1240 action Article Autrui code de l'environnement Défense Environnement Futures gigantisme Graves Humains Installation La défense Milieu rural Normes panneaux photovoltaïques perimetre RESPECT Voire Voisinage )
- Siège de l'association :
429 Route de Vigerie 24130 Monfaucon
- Date de création : 01/02/2022
- Date de publication : 08/02/2022
- Date de dernière modification : 01/02/2022
- RNA : W241006632
- Type : Environnement et patrimoine
- Objet de l'association : la défense de la nature et du respect d'autrui. Pour une gestion de l'installation de panneaux photovoltaïques, avec des surfaces et des hauteurs dignes du respect de la nature et du bien-être des humains, et dans le respect des autres entreprises proches et de leur personnel, pour le bien-être au travail et contre le gigantisme en milieu rural, et les bruits induits indirectement. Mais aussi toutes autres nuisances graves (dépassant les normes acceptables codifiées (CF le code civil et le code de l'environnement, l'action en trouble de voisinage au titre de l'article 1240 du code civil), nuisances que pourraient générer toutes autres activités ou futures activités à venir dans le périmètre rapproché. Dénoncer toutes irrégularités et , voire , après épuisement de toutes les voies de recours consensuelles, organiser la démarche de consultation expertale et juridique et enfin la saisine judiciaire
- Bien-être, Code civil, Nature, 1240, action, Article, Autrui, code de l'environnement, Défense, Environnement, Futures, gigantisme, Graves, Humains, Installation, La défense, Milieu rural, Normes, panneaux photovoltaïques, perimetre, RESPECT Monfaucon, Voire, Voisinage,
Questions / réponses Les Amis De La Nature Et Du Respect D'autrui
Le siège de l'association Les Amis De La Nature Et Du Respect D'autrui se situe dans la ville de Monfaucon : 429 Route de Vigerie 24130 Monfaucon
Un plan pour se rendre à cette association est disponible directement sur la fiche de l'association
L'objet déclaré de l'association Les Amis De La Nature Et Du Respect D'autrui est : la défense de la nature et du respect d'autrui. Pour une gestion de l'installation de panneaux photovoltaïques, avec des surfaces et des hauteurs dignes du respect de la nature et du bien-être des... ...
