Association syndicale libre des riverains du thouet - a.s.l.r.t. association Eau code de l'environnement code rural elagage embâcles Azay-sur-Thouet
Informations et situation de l'association Association syndicale libre des riverains du thouet - a.s.l.r.t. Protection de sites naturels dans la ville de Azay-sur-Thouet. thèmes : Eau, code de l'environnement, code rural, Elagage, embâcles, Enlevement, Environnement, objet social, pêche, potentiel écologique, RESPECT, ressources naturelles, risques naturels, Rives, Thouet
Lieu Dit la Petite Coudre 79130 Azay-sur-Thouet 79130 Azay-sur-Thouet
Présentation association : Association syndicale libre des riverains du thouet - a.s.l.r.t.
( Eau code de l'environnement code rural Elagage embâcles Enlevement Environnement objet social pêche potentiel écologique RESPECT ressources naturelles risques naturels Rives Thouet )
- Siège de l'association :
Lieu Dit la Petite Coudre 79130 Azay-sur-Thouet
- Date de création : 16/02/2017
- Date de publication : 04/03/2017
- Date de dernière modification : 04/08/2017
- RNA : W793001701
- Type : Environnement et patrimoine
- Objet de l'association : construire, entretenir, gérer des ouvrages ou réaliser des travaux sur le cours d'eau non domanial du Thouet en vue, dans le respect des dispositions de l'article L 215-14 et suivants du code de l'environnement ; de prévenir les risques naturels ou sanitaires, les pollutions et les nuisances ; préserver, restaurer ou exploiter des ressources naturelles ; aménager ou entretenir ledit cours d'eau, voies et réseaux divers ; mettre en valeur les propriétés le bordant ; effectuer avec l'ensemble des propriétaires riverains l'entretien régulier pour maintenir le cours d'eau dans son profil d'équilibre, permettre l'écoulement naturel des eaux et contribuer à son bon état écologique ou, le cas échéant, à son bon potentiel écologique notamment par enlèvement des embâcles, débris et atterrissements, flottants ou non, par élagage ou repérage de la végétation des rives et éventuellement, en application de l'article L 151-41 du code rural et de la pêche maritime, exécution et entretien de travaux d'équipement rural ; et plus généralement, toutes opérations pouvant se rattacher directement ou indirectement à l'objet social ou à tous objets similaires ou connexes
- Eau, code de l'environnement, code rural, Elagage, embâcles, Enlevement, Environnement Azay-sur-Thouet, objet social, pêche, potentiel écologique, RESPECT Azay-sur-Thouet, ressources naturelles, risques naturels, Rives, Thouet,
Questions / réponses Association Syndicale Libre Des Riverains Du Thouet - A.s.l.r.t.
Le siège de l'association Association Syndicale Libre Des Riverains Du Thouet - A.s.l.r.t. se situe dans la ville de Azay-sur-Thouet : Lieu Dit la Petite Coudre 79130 Azay-sur-Thouet
Un plan pour se rendre à cette association est disponible directement sur la fiche de l'association
🎯 Quel est l'objet de l'association Association Syndicale Libre Des Riverains Du Thouet - A.s.l.r.t.
L'objet déclaré de l'association Association Syndicale Libre Des Riverains Du Thouet - A.s.l.r.t. est : construire, entretenir, gérer des ouvrages ou réaliser des travaux sur le cours d'eau non domanial du Thouet en vue, dans le respect des dispositions de l'article L 215-14 et suivants du code de... ...
