Organisme de gestion de l'enseignement catholique college stella maris association Biens meubles collectivités territoriales convention culture droit français Saint-Quay-Portrieux
Informations et situation de l'association Organisme de gestion de l'enseignement catholique college stella maris Organisme de gestion d'établissement d'enseignement général . dans la ville de Saint-Quay-Portrieux. thèmes : biens meubles, collectivités territoriales, Convention, culture, droit français, éducation, français, Jouissance, La Culture, Nature, Realisation, RESPECT, Restauration, Sein
7 Rue Jeanne d'Arc 22410 Saint-Quay-Portrieux 22410 Saint-Quay-Portrieux
Présentation association : Organisme de gestion de l'enseignement catholique college stella maris
( biens meubles collectivités territoriales Convention culture droit français éducation français Jouissance La Culture Nature Realisation RESPECT Restauration Sein )
- Siège de l'association :
7 Rue Jeanne d'Arc 22410 Saint-Quay-Portrieux
- Date de création : 08/07/2009
- Date de publication : 01/08/2009
- Date de dernière modification : 05/02/2019
- RNA : W224001151
- Type : Education et formation
- Objet de l'association : respect du droit français d'une part, des accords conclus au sein de l'Enseignement Catholique d'autre part, d'assumer juridiquement la gestion d'établissements d'enseignement fondés par l'autorité canonique compétente ; elle pourra se livrer à toute activité se rapportant directement ou indirectement, à l'éducation, l'enseignement, la formation, et la culture sous toutes ses formes ; à cette fin elle pourra réaliser toutes les activités parascolaires telles que l'accueil, l'hébergement, la restauration, la mise à disposition de locaux, et d'une manière générale se livrer à toute activité de quelque nature que ce soit en lien avec son objet principal ; elle pourra passer convention avec l'Etat, les collectivités territoriales, ainsi qu'avec tout organisme concourant même partiellement à son objet ; elle pourra acquérir tous les biens meubles ou immeubles nécessaires à la réalisation de son objet ou en avoir la jouissance
- biens meubles, collectivités territoriales, Convention, culture, droit français, éducation Saint-Quay-Portrieux, français Saint-Quay-Portrieux, Jouissance, La Culture Saint-Quay-Portrieux, Nature Saint-Quay-Portrieux, Realisation Saint-Quay-Portrieux, RESPECT Saint-Quay-Portrieux, Restauration, Sein Saint-Quay-Portrieux,
Questions / réponses Organisme De Gestion De L'enseignement Catholique College Stella Maris
Le siège de l'association Organisme De Gestion De L'enseignement Catholique College Stella Maris se situe dans la ville de Saint-Quay-Portrieux : 7 Rue Jeanne d'Arc 22410 Saint-Quay-Portrieux
Un plan pour se rendre à cette association est disponible directement sur la fiche de l'association
L'objet déclaré de l'association Organisme De Gestion De L'enseignement Catholique College Stella Maris est : respect du droit français d'une part, des accords conclus au sein de l'Enseignement Catholique d'autre part, d'assumer juridiquement la gestion d'établissements d'enseignement fondés par... ...
