Amicale communale des chasseurs de lanmodez association Animaux gibier association braconnage chasseurs Lanmodez
Informations et situation de l'association Amicale communale des chasseurs de lanmodez Chasse dans la ville de Lanmodez. thèmes : animaux, gibier, association, braconnage, chasseurs, droit, faute grave, Grave, Regulation, Répression
Rue de la Mairie 22610 Lanmodez 22610 Lanmodez
Présentation association : Amicale communale des chasseurs de lanmodez
( animaux gibier association braconnage chasseurs droit faute grave Grave Regulation Répression )
- Siège de l'association :
Rue de la Mairie 22610 Lanmodez
- Date de création : 28/06/2013
- Date de publication : 13/07/2013
- Date de dernière modification : 28/06/2013
- RNA : W223001519
- Type : Sport
- Objet de l'association : réserver aux seuls chasseurs en faisant partie le droit de chasser sur les terres louées par elle, veiller à la conservation du gibier par la régulation des animaux nuisibles et la répression du braconnage ; l'association ne pourra être tenue pour responsable des dégâts causés aux récoltes par le gibier ou les animaux nuisibles que si les dommages sont importants et résultent d'une faute grave mise à sa charge
- animaux, gibier, association, braconnage, chasseurs, droit, faute grave, Grave, Regulation, Répression,
Questions / réponses Amicale Communale Des Chasseurs De Lanmodez
Le siège de l'association Amicale Communale Des Chasseurs De Lanmodez se situe dans la ville de Lanmodez : Rue de la Mairie 22610 Lanmodez
Un plan pour se rendre à cette association est disponible directement sur la fiche de l'association
L'objet déclaré de l'association Amicale Communale Des Chasseurs De Lanmodez est : réserver aux seuls chasseurs en faisant partie le droit de chasser sur les terres louées par elle, veiller à la conservation du gibier par la régulation des animaux nuisibles et la répression du... ...
