Association de defense des interets des coproprietaires et riverains de la grande cour association Droit d'usage droit de propriété loi securite Plombières-lès-Dijon
Informations et situation de l'association Association de defense des interets des coproprietaires et riverains de la grande cour Comités de logement, de locataires, de propriétaires dans la ville de Plombières-lès-Dijon. thèmes : droit d'usage, droit de propriété, Loi, Securite
59b Rue de Velars 21370 Plombières-lès-Dijon 21370 Plombières-lès-Dijon
Présentation association : Association de defense des interets des coproprietaires et riverains de la grande cour
( droit d'usage droit de propriété Loi Securite )
- Siège de l'association :
59b Rue de Velars 21370 Plombières-lès-Dijon
- Date de création : 14/12/1996
- Date de publication : 15/01/1997
- Date de dernière modification : 29/11/2021
- RNA : W212013912
- Type : Autres et divers
- Objet de l'association : préserver et défendre les interêts des copropriétaires et riverains de la Grande Cour à Plombieres-les-Dijon contre toutes les atteintes aux droits auxquels ils peuvent prétendre, en regard de la loi : droit de propriété, droit d'usage, droits à la tranquillité et à la sécurité
- droit d'usage, droit de propriété, Loi, Securite,
Questions / réponses Association De Defense Des Interets Des Coproprietaires Et Riverains De La Grande Cour
Le siège de l'association Association De Defense Des Interets Des Coproprietaires Et Riverains De La Grande Cour se situe dans la ville de Plombières-lès-Dijon : 59b Rue de Velars 21370 Plombières-lès-Dijon
Un plan pour se rendre à cette association est disponible directement sur la fiche de l'association
L'objet déclaré de l'association Association De Defense Des Interets Des Coproprietaires Et Riverains De La Grande Cour est : préserver et défendre les interêts des copropriétaires et riverains de la Grande Cour à Plombieres-les-Dijon contre toutes les atteintes aux droits auxquels ils peuvent prétendre, en regard de... ...
