Conseil de developpement de la communaute d'agglomeration de grand cognac et du pole d'equilibre territorial et rural de l'ouest charente - pays du cognac association Cognac charente code collectivités territoriales convention Cognac
Informations et situation de l'association Conseil de developpement de la communaute d'agglomeration de grand cognac et du pole d'equilibre territorial et rural de l'ouest charente - pays du cognac Représentation d'intérêts économiques sectoriels dans la ville de Cognac. thèmes : Cognac, Charente, code, collectivités territoriales, Convention, démocratie participative, IV, Participative, PETR
6 Rue de Valdepenas 16100 Cognac 16100 Cognac
Présentation association : Conseil de developpement de la communaute d'agglomeration de grand cognac et du pole d'equilibre territorial et rural de l'ouest charente - pays du cognac
( Cognac Charente code collectivités territoriales Convention démocratie participative IV Participative PETR )
- Siège de l'association :
6 Rue de Valdepenas 16100 Cognac
- Date de création : 05/12/2002
- Date de publication : 18/01/2003
- Date de dernière modification : 13/11/2018
- RNA : W162000791
- Siren : 481300507
- Type : Economie et développement local
- Objet de l'association : instance de démocratie participative exerçant par convention auprès de Grand Cognac et du PETR de l'Ouest Charente Pays du Cognac les missions prévues aux articles L.5211-10-1 et L5741-1-IV du code général des collectivités territoriales
- Cognac Cognac, Charente Cognac, code, collectivités territoriales, Convention, démocratie participative, IV, Participative, PETR,
Questions / réponses Conseil De Developpement De La Communaute D'agglomeration De Grand Cognac Et Du Pole D'equilibre Territorial Et Rural De L'ouest Charente - Pays Du Cognac
Le siège de l'association Conseil De Developpement De La Communaute D'agglomeration De Grand Cognac Et Du Pole D'equilibre Territorial Et Rural De L'ouest Charente - Pays Du Cognac se situe dans la ville de Cognac : 6 Rue de Valdepenas 16100 Cognac
Un plan pour se rendre à cette association est disponible directement sur la fiche de l'association
L'objet déclaré de l'association Conseil De Developpement De La Communaute D'agglomeration De Grand Cognac Et Du Pole D'equilibre Territorial Et Rural De L'ouest Charente - Pays Du Cognac est : instance de démocratie participative exerçant par convention auprès de Grand Cognac et du PETR de l'Ouest Charente Pays du Cognac les missions prévues aux articles L.5211-10-1 et L5741-1-IV du... ...
