Organisme de gestion de l'etablissement catholique sainte-marie association Collectivités territoriales convention jouissance pons realisation Pons
Informations et situation de l'association Organisme de gestion de l'etablissement catholique sainte-marie éducation formation dans la ville de Pons. thèmes : collectivités territoriales, Convention, Jouissance, Pons, Realisation, Restauration, SAINTE-MARIE, TS, TT
21 Rue Saint Jacques 17800 Pons 17800 Pons
Présentation association : Organisme de gestion de l'etablissement catholique sainte-marie
( collectivités territoriales Convention Jouissance Pons Realisation Restauration SAINTE-MARIE TS TT )
- Siège de l'association :
21 Rue Saint Jacques 17800 Pons
- Date de création : 13/09/1951
- Date de publication : 30/09/1951
- Date de dernière modification : 12/06/2023
- RNA : W174000630
- Type : Education et formation
- Objet de l'association : l'ogec a pour objet, dans le respect du droit français d'une part, du statut de l'enseignement catholique en france, des décisions du comité national de l?enseignement catholique des accords conclus en son sein d'autre part, d'assumer juridiquement la gestion de l'école sainte marie fondée par l'autorité canonique compétente. l'ogec peut se livrer à toute activité de gestion se rapportant directement ou indirectement à l'éducation, l'enseignement, la formation y compris la formation en apprentissage et la culture sous toutes leurs formes et d'une manière générale se livrer à toute activité en lien avec son objet principal. l'ogec peut passer convention avec l'état, les collectivités territoriales
- collectivités territoriales, Convention, Jouissance, Pons Pons, Realisation Pons, Restauration, SAINTE-MARIE, TS Pons, TT,
Questions / réponses Organisme De Gestion De L'etablissement Catholique Sainte-marie
Le siège de l'association Organisme De Gestion De L'etablissement Catholique Sainte-marie se situe dans la ville de Pons : 21 Rue Saint Jacques 17800 Pons
Un plan pour se rendre à cette association est disponible directement sur la fiche de l'association
L'objet déclaré de l'association Organisme De Gestion De L'etablissement Catholique Sainte-marie est : l'ogec a pour objet, dans le respect du droit français d'une part, du statut de l'enseignement catholique en france, des décisions du comité national de l?enseignement catholique des accords... ...
