Association communale de chasse agreee de saint-savinien sur charente association Association chasse code de l'environnement environnement permis de chasser Saint-Savinien
Informations et situation de l'association Association communale de chasse agreee de saint-savinien sur charente Chasse dans la ville de Saint-Savinien. thèmes : association, chasse, code de l'environnement, Environnement, permis de chasser
12 Chez Cartier 17350 Saint-Savinien 17350 Saint-Savinien
Présentation association : Association communale de chasse agreee de saint-savinien sur charente
( association chasse code de l'environnement Environnement permis de chasser )
- Siège de l'association :
12 Chez Cartier 17350 Saint-Savinien
- Date de création : 17/02/1969
- Date de publication : 06/03/1969
- Date de dernière modification : 22/01/2016
- RNA : W175001280
- Type : Sport
- Objet de l'association : en outre l'association communale de chasse agréée comprend obligatoirement un pourcentage de titulaire du permis de chasser validé ne rentrant dans aucune des catégories figurant à l'article 4 des présents statuts qui est de 10 % minimum et de 50 % au maximum du nombre des adhérents visés à l'article R222-63-6° du code de l'environnement
- association Saint-Savinien, chasse Saint-Savinien, code de l'environnement, Environnement Saint-Savinien, permis de chasser,
Questions / réponses Association Communale De Chasse Agreee De Saint-savinien Sur Charente
Le siège de l'association Association Communale De Chasse Agreee De Saint-savinien Sur Charente se situe dans la ville de Saint-Savinien : 12 Chez Cartier 17350 Saint-Savinien
Un plan pour se rendre à cette association est disponible directement sur la fiche de l'association
L'objet déclaré de l'association Association Communale De Chasse Agreee De Saint-savinien Sur Charente est : en outre l'association communale de chasse agréée comprend obligatoirement un pourcentage de titulaire du permis de chasser validé ne rentrant dans aucune des catégories figurant à l'article 4... ...
