Pour un reseau gravitaire d'evacuation association Eaux usées association obligations Ensuès-la-Redonne
Informations et situation de l'association Pour un reseau gravitaire d'evacuation échanges locaux, réseaux d'échanges dans la ville de Ensuès-la-Redonne. thèmes : eaux usées, association, obligations
Avenue Henri Martin 13820 Ensuès-la-Redonne 13820 Ensuès-la-Redonne
Présentation association : Pour un reseau gravitaire d'evacuation
( eaux usées association obligations )
- Siège de l'association :
Avenue Henri Martin 13820 Ensuès-la-Redonne
- Date de création : 04/07/2012
- Date de publication : 04/08/2012
- Date de dernière modification : 04/07/2012
- RNA : W134004529
- Type : Loisirs et vie sociale
- Objet de l'association : mise en commun de moyens pour la connexion au collecteur d'eaux usées situé sur la voie publique des parcelles appartenant aux membres de l'Association ; la recherche de subventions pour le financement des travaux de raccordement au collecteur d'eaux usées ; la définition des obligations et servitudes réciproques et perpétuelles établies entre les membres de l'association pour les raccordements
- eaux usées, association Ensuès-la-Redonne, obligations,
Questions / réponses Pour Un Reseau Gravitaire D'evacuation
Le siège de l'association Pour Un Reseau Gravitaire D'evacuation se situe dans la ville de Ensuès-la-Redonne : Avenue Henri Martin 13820 Ensuès-la-Redonne
Un plan pour se rendre à cette association est disponible directement sur la fiche de l'association
L'objet déclaré de l'association Pour Un Reseau Gravitaire D'evacuation est : mise en commun de moyens pour la connexion au collecteur d'eaux usées situé sur la voie publique des parcelles appartenant aux membres de l'Association ; la recherche de subventions pour le... ...
