Association des co-proprietaires du vert village association Lotissement arles copropriété domaine public droit Arles
Informations et situation de l'association Association des co-proprietaires du vert village Amicales, groupements affinitaires, d'entraide dans la ville de Arles. thèmes : lotissement, Arles, copropriété, domaine public, droit, village
37 Rue Antoine Raspal 13200 Arles 13200 Arles
Présentation association : Association des co-proprietaires du vert village
( lotissement Arles copropriété domaine public droit village )
- Siège de l'association :
37 Rue Antoine Raspal 13200 Arles
- Date de création : 02/07/2002
- Date de publication : 27/07/2002
- Date de dernière modification : 21/09/2004
- RNA : W132003511
- Type : Autres et divers
- Objet de l'association : faire prendre en compte le transfert valant classement dans le domaine public communal Des voies et réseaux du lotissement vert village par la mairie d'Arles ; assurer la défense et les droits du lotissement dans tous les actes de la vie civile, passés, présents et à venir ; faire respecter le droit de la vie en copropriété
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Questions / réponses Association Des Co-proprietaires Du Vert Village
Le siège de l'association Association Des Co-proprietaires Du Vert Village se situe dans la ville de Arles : 37 Rue Antoine Raspal 13200 Arles
Un plan pour se rendre à cette association est disponible directement sur la fiche de l'association
L'objet déclaré de l'association Association Des Co-proprietaires Du Vert Village est : faire prendre en compte le transfert valant classement dans le domaine public communal Des voies et réseaux du lotissement vert village par la mairie d'Arles ; assurer la défense et les droits du... ...
