Association des chasseurs de la commune d'aubagne association Chasse braconnage code rural droit exclusion Aubagne
Informations et situation de l'association Association des chasseurs de la commune d'aubagne Chasse dans la ville de Aubagne. thèmes : chasse, braconnage, code rural, droit, exclusion, gibier, Le Président, Propres, Sein
3 RUE de la Fraternité 13400 Aubagne
Présentation association : Association des chasseurs de la commune d'aubagne
( chasse braconnage code rural droit exclusion gibier Le Président Propres Sein )
- Siège de l'association :
3 RUE de la Fraternité 13400 Aubagne
- Date de création : 25/06/1935
- Date de publication : 20/07/1935
- Date de dernière modification : 06/06/2023
- RNA : W133003054
- Siren : 503831208
- Type : Sport
- Objet de l'association : L'objectif de l'association est de rassembler les habitants d'Aubagne ainsi que les non-résidents pouvant y être admis afin de favoriser la présence de gibier dans la région et gérer les populations existantes. Elle lutte contre le braconnage en utilisant les moyens légaux à sa disposition tels que les amendes ou l'exclusion temporaire ou définitive. L'association est responsable de l'exploitation rationnelle des territoires qu'elle loue ou achète pour exercer son droit de chasse, dont le président est le détenteur. Elle organise et supervise la chasse sur ses territoires conformément à la législation en vigueur.
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Questions / réponses Association Des Chasseurs De La Commune D'aubagne
Le siège de l'association Association Des Chasseurs De La Commune D'aubagne se situe dans la ville de Aubagne : 3 RUE de la Fraternité 13400 Aubagne
Un plan pour se rendre à cette association est disponible directement sur la fiche de l'association
L'objet déclaré de l'association Association Des Chasseurs De La Commune D'aubagne est : L'objectif de l'association est de rassembler les habitants d'Aubagne ainsi que les non-résidents pouvant y être admis afin de favoriser la présence de gibier dans la région et gérer les... ...
