Les amis du stade association Code code de l'urbanisme assemblée générale code de l'environnement collectivités territoriales Villefranche-de-Panat
Informations et situation de l'association Les amis du stade Défense des droits des victimes dans la ville de Villefranche-de-Panat. thèmes : code, code de l'urbanisme, Assemblée générale, code de l'environnement, collectivités territoriales, commune, droit, Environnement, La Commune, Panat, RESPECT, Villefranche
2 Chemin du Puech 12430 Villefranche-de-Panat 12430 Villefranche-de-Panat
Présentation association : Les amis du stade
( code code de l'urbanisme Assemblée générale code de l'environnement collectivités territoriales commune droit Environnement La Commune Panat RESPECT Villefranche )
- Siège de l'association :
2 Chemin du Puech 12430 Villefranche-de-Panat
- Date de création : 08/11/2010
- Date de publication : 27/11/2010
- Date de dernière modification : 08/11/2010
- RNA : W121002215
- Type : Autres et divers
- Objet de l'association : veiller sur toute la commune de Villefranche de Panat, au respect du droit et des principes dictés par les différents codes (code général de la propriété des personnes publiques (CGPPP), code général des collectivités territoriales, code de l'urbanisme et de l'environnement, plus précisément préserver les intérêts des articles L 110-1 du code de l'urbanisme et L 110-1 du code de l'environnement ; le bureau peut engager toutes procédures gracieuses ou contentieuses nécessaires, charge à lui d'en rendre compte à l'assemblée générale
- code, code de l'urbanisme, Assemblée générale, code de l'environnement, collectivités territoriales, commune Villefranche-de-Panat, droit Villefranche-de-Panat, Environnement Villefranche-de-Panat, La Commune Villefranche-de-Panat, Panat Villefranche-de-Panat, RESPECT Villefranche-de-Panat, Villefranche Villefranche-de-Panat,
Questions / réponses Les Amis Du Stade
Le siège de l'association Les Amis Du Stade se situe dans la ville de Villefranche-de-Panat : 2 Chemin du Puech 12430 Villefranche-de-Panat
Un plan pour se rendre à cette association est disponible directement sur la fiche de l'association
L'objet déclaré de l'association Les Amis Du Stade est : veiller sur toute la commune de Villefranche de Panat, au respect du droit et des principes dictés par les différents codes (code général de la propriété des personnes publiques (CGPPP), code... ...
