Treilles communes association Treilles communes bail bail emphytéotique boué Treilles
Informations et situation de l'association Treilles communes Environnement dans la ville de Treilles. thèmes : treilles, communes, bail, Bail emphytéotique, boué, commune, coulée de boue, déprise agricole, érosion, Fragilité, Incendies, infrastructure, inondation, l'installation, morale, oliviers, physique, plantation, Planteurs, prévention, Risque, Terre, vignerons
4 Route des Corbières 11510 Treilles 11510 Treilles
Présentation association : Treilles communes
( treilles communes bail Bail emphytéotique boué commune coulée de boue déprise agricole érosion Fragilité Incendies infrastructure inondation l'installation morale oliviers physique plantation Planteurs prévention Risque Terre vignerons )
- Siège de l'association :
4 Route des Corbières 11510 Treilles
- Date de création : 16/10/2017
- Date de publication : 28/10/2017
- Date de dernière modification : 08/02/2022
- RNA : W113004267
- Type : Environnement et patrimoine
- Objet de l'association : l'objet de treilles communes fait référence à l'exposé initial du bail emphytéotique par lequel des bailleurs lui confient des parcelles en gestion ; permettre l'accès à la terre et l'installation de vignerons et autres planteurs, oliviers, fruitiers, autres, sur une durée permettant des projets sur le long terme, dans un territoire regroupé dans et aux environs de la commune de treilles ; treilles communes consent un bail ou un commodat à chaque persone physique ou morale, appelée entités, utilisant les parcelles susdites ; ces projets concernent la plantation, la lutte contre l'érosion et la déprise agricole, l'entretien de l'infrastructure, la création de locaux ; les cultures respecteront la fragilité du site, le risque avéré d'inondation et coulée de boue, la prévention des incendies, la préservation du paysage ; elles seront faites selon les normes biologiques définies par treilles communes dans le réglement intérieur
- treilles Treilles, communes, bail, Bail emphytéotique, boué, commune Treilles, coulée de boue, déprise agricole, érosion, Fragilité, Incendies, infrastructure, inondation, l'installation, morale, oliviers, physique, plantation, Planteurs, prévention, Risque, Terre, vignerons,
Questions / réponses Treilles Communes
Le siège de l'association Treilles Communes se situe dans la ville de Treilles : 4 Route des Corbières 11510 Treilles
Un plan pour se rendre à cette association est disponible directement sur la fiche de l'association
L'objet déclaré de l'association Treilles Communes est : l'objet de treilles communes fait référence à l'exposé initial du bail emphytéotique par lequel des bailleurs lui confient des parcelles en gestion ; permettre l'accès à la terre et... ...
