Organisme de gestion de l'enseignement catholique association Catholique collectivités territoriales convention culture droit français Saint-Barthélemy-le-Plain
Informations et situation de l'association Organisme de gestion de l'enseignement catholique Organisme de gestion d'établissement d'enseignement général . dans la ville de Saint-Barthélemy-le-Plain. thèmes : catholique, collectivités territoriales, Convention, culture, droit français, éducation, français, Jouissance, La Culture, Nature, Realisation, RESPECT, Restauration, Sein
Ecole Privée 07300 Saint-Barthélemy-le-Plain
Présentation association : Organisme de gestion de l'enseignement catholique
( catholique collectivités territoriales Convention culture droit français éducation français Jouissance La Culture Nature Realisation RESPECT Restauration Sein )
- Siège de l'association :
Ecole Privée 07300 Saint-Barthélemy-le-Plain
- Date de création : 05/02/1948
- Date de dernière modification : 31/03/2023
- RNA : W073000492
- Type : Education et formation
- Objet de l'association : Assurer juridiquement la gestion d'établissements d'enseignement fondés par l'autorité canonique compétente dans le respect du droit français d'une part, des textes fondamentaux de l'Enseignement catholique et des accords conclus en son sein d'autre part ; se livrer à toute activité se rapportant directement ou indirectement à l'éducation, l'enseignement, la formation et la culture sous toutes leurs formes ; réaliser toutes les activités parascolaires telles que l'accueil, le transport, l'hébergement, la restauration, la mise à disposition de locaux, et d'une manière générale se livrer à toute activité de quelque nature que ce soit, en lien avec son objet principal ; passer convention avec l'Etat, les collectivités territoriales ainsi qu'avec tout organisme concourant même partiellement à son objet ; acquérir tous les biens nécessaires à la réalisation de son objet ou en avoir la jouissance
- catholique, collectivités territoriales, Convention, culture, droit français, éducation, français, Jouissance, La Culture, Nature, Realisation, RESPECT, Restauration, Sein,
Questions / réponses Organisme De Gestion De L'enseignement Catholique
Le siège de l'association Organisme De Gestion De L'enseignement Catholique se situe dans la ville de Saint-Barthélemy-le-Plain : Ecole Privée 07300 Saint-Barthélemy-le-Plain
Un plan pour se rendre à cette association est disponible directement sur la fiche de l'association
L'objet déclaré de l'association Organisme De Gestion De L'enseignement Catholique est : Assurer juridiquement la gestion d'établissements d'enseignement fondés par l'autorité canonique compétente dans le respect du droit français d'une part, des textes fondamentaux de l'Enseignement... ...
