Les riverains du parc des cayrons association Compte bancaire conformité eau edf lotissement Vence
Informations et situation de l'association Les riverains du parc des cayrons Défense et amélioration du cadre de vie dans la ville de Vence. thèmes : Compte bancaire,Conformité,Eau,EDF,lotissement,servitude,TAE,téléphone,usure
Présentation association : Les riverains du parc des cayrons
( Compte bancaire Conformité Eau EDF lotissement servitude TAE téléphone usure )
- Siège de l'association :
2474 Avenue Emile Hugues 06140 Vence
- Date de création : 04/02/2017
- Date de publication : 18/02/2017
- Date de dernière modification : 04/02/2017
- RNA : W061008898
- Type : Environnement et patrimoine
- Objet de l'association : maintien en état des parties du lotissement définies par les diverses servitudes citées dans les actes notariés (servitude d'accès dont le chemin d'accès et les placettes de retournement supérieure et inférieure - leS servitudes de passages concernant le branchements (EDF -eau -téléphone) et raccordements (pluvial et TAE ) Création et gestion d'un compte bancaire destiné au financement des frais occasionnés par l'usure , la dégradation due à l'usage et la vétusté ou la mise en conformité des dites servitudes ;
- Eau Vence,
Questions / réponses Les Riverains Du Parc Des Cayrons
Le siège de l'association Les Riverains Du Parc Des Cayrons se situe dans la ville de Vence : 2474 Avenue Emile Hugues 06140 Vence
Un plan pour se rendre à cette association est disponible directement sur la fiche de l'association
L'objet déclaré de l'association Les Riverains Du Parc Des Cayrons est : maintien en état des parties du lotissement définies par les diverses servitudes citées dans les actes notariés (servitude d'accès dont le chemin d'accès et les placettes de retournement... ...
