Qu'est ce que les archives intercommunales?

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Qu'est ce que les archives intercommunales? J'ai un exposé à faire dont le sujet est Archives intercommunales et archives de l'intercommunalité: enjeux démocratiques et culturels, mais même dans...

Qu'est ce que les archives intercommunales?Réponses : 3

Question non résolue

il y a 150 mois 24 jours
par macejusa
Catégorie : Commerce et Société / Services
Tag : Archives intercommunales, définition archives

J'ai un exposé à faire dont le sujet est "Archives intercommunales et archives de l'intercommunalité: enjeux démocratiques et culturels", mais même dans les services d'archives, je n'ai eu que très peu d'informations.

Réponses

il y a 129 mois 4 jours
par charlie333

Nous aussi nous avons le même exposé à faire. Aurais-tu des pistes à nous indiquer maintenant que vous l'avez fait ?

Merci d'avance

il y a 150 mois 18 jours
par shahjahan

Selon les lois de décentralisation et de gestion des communes et des relation entre communes, il est obligatoire pour les communes et les regroupements de communes de garder une trace écrite de tous leurs actes. Ces documents sont gardés dans les archives.

Les Archives Intercommunales, sont les archives qui gardent et qui recensent les documents liés aux regroupements de communes et à l'intercommunalité.Elles sont conservées pour être consultées pour des besoins administratifs, juridiques ou des recherches historiques.

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