Ogec ecole notre dame breteil association Autorite catholique enseignement aliéner apprentissage Breteil
Informations et situation de l'association Ogec ecole notre dame breteil Organisme de gestion d'établissement d'enseignement général . dans la ville de Breteil. thèmes : Autorite, catholique, Enseignement, aliéner, apprentissage, Article, canonique, collectivités territoriales, Convention, culture, droit privé, école, Économique, éducation, Employeur, Jouissance, La Culture, Organisme, projet éducatif, Realisation, RESPONSABILITE, Tutelle
4 Rue des Chauffaux 35160 Breteil 35160 Breteil
Présentation association : Ogec ecole notre dame breteil
( Autorite catholique Enseignement aliéner apprentissage Article canonique collectivités territoriales Convention culture droit privé école Économique éducation Employeur Jouissance La Culture Organisme projet éducatif Realisation RESPONSABILITE Tutelle )
- Siège de l'association :
4 Rue des Chauffaux 35160 Breteil
- Date de création : 14/05/1938
- Date de publication : 31/05/1938
- Date de dernière modification : 31/07/2020
- RNA : W353005115
- Type : Education et formation
- Objet de l'association : L'association a pour objectif de gérer légalement des établissements d'enseignement sous l'autorité canonique compétente. L'organisme de gestion est chargé de la gestion financière, économique et sociale des établissements conformément aux projets éducatifs, aux orientations de l'autorité de tutelle et aux règles internes de l'enseignement catholique. Il est également responsable de la mise en œuvre matérielle du projet éducatif et de l'emploi du personnel de droit privé. L'Ogec peut mener des activités liées à l'éducation, à l'enseignement, à la formation, à l'apprentissage et à la culture, ainsi que conclure des accords avec l'État, les collectivités territoriales et d'autres organismes contribuant à son objectif. Il a le droit d'acquérir, de céder ou de jouir de tous les biens nécessaires à la réalisation de ses missions.
- Autorite, catholique, Enseignement, aliéner, apprentissage, Article, canonique, collectivités territoriales, Convention, culture Breteil, droit privé, école, Économique, éducation, Employeur, Jouissance, La Culture Breteil, Organisme, projet éducatif, Realisation, RESPONSABILITE, Tutelle,
Questions / réponses Ogec Ecole Notre Dame Breteil
Le siège de l'association Ogec Ecole Notre Dame Breteil se situe dans la ville de Breteil : 4 Rue des Chauffaux 35160 Breteil
Un plan pour se rendre à cette association est disponible directement sur la fiche de l'association
L'objet déclaré de l'association Ogec Ecole Notre Dame Breteil est : L'association a pour objectif de gérer légalement des établissements d'enseignement sous l'autorité canonique compétente. L'organisme de gestion est chargé de la gestion financière, économique... ...
