vous êtes ici : Accueil > Questions Réponses > Commerce et Société > Juridique

Poser une question...

Vous avez une question ?

Chercher une réponse

Parmi toutes les questions

Répondre...

Simplement à une question
ou en tant qu'expert

 

 

juridique Réponses : 0

Question non résolue

il y a 86 mois 18 jours
par reponses
Catégorie : Commerce et Société / Juridique
Tag : avocat, litige,droit, construction, immobilier,
J'ai du faire appel à un avocat, domaine de la construction, les résultats mauvais, 2 omissions selon les articles applicables dans le dossier de ce dernier m'ont privé de faire appel. J'ai soumis à Mr Le Bâtonnier, qui, au vue de l'ensemble des pièces fournies par l’homme de droit, écrit que la responsabilité du juriste n'est pas engagée. Qui je peux saisir maintenant pour soumettre?
   Répondre

Pourquoi les syndicats patronaux sont intégrés au champ du secteur des sociétés non financières? Réponses : 0

Question non résolue

il y a 90 mois 18 jours
par medo14
Catégorie : Commerce et Société / Juridique
Tag : syndicat, patron, société, non financière
   Répondre

Juridique Réponses : 0

Question non résolue

il y a 92 mois 11 jours
par 220777bb
Catégorie : Commerce et Société / Juridique
Tag : injonction, payer, jugement, recours
J'ai besoin de conseil. Voilà quelle sont les recours aux prêt des huissier avec une injonction de payer, ordonnée par le juge...
   Répondre

marier en ALgerie reconnu apres proce sur registres Francais fin decembre 2015 visas refuser recour pareil Réponses : 0

Question non résolue

il y a 94 mois 26 jours
par uthane
Catégorie : Commerce et Société / Juridique
Tag : mariage, papier, france, algerie, visa,
mon mari et moi avons pris avocat jugement rendu pas indemniser ni domagement reconnu sur les registres Francais ont a notre livret de famille.. refuser le visas de mon mari fait recour pareil refuser ?? 3 ans marier en ALgerie a Tlemcen depuis 28 Mars 2013 ont s'aime et et ont veut vivre notre vie de couple .. pleins de migrants arrivent et mon mari lui pas pres de moi pour vivre notre vie de couple nous ne somme pas des delinquants nos cassiers sont neutre merci de m'aider svp
   Répondre

non paiement d un locataire professionnel 2 mois de loyer non payé que dois je faire Réponses : 1

Question non résolue

il y a 95 mois 5 jours
par roualdes
Catégorie : Commerce et Société / Juridique
Tag : recours, locataire, bailleur, propriétaire, impayé, loyer,
Le locataire ne répond pas a mes appels
Voir les réponses   Répondre

Peut-on invoquer le Préjudice de jouissance pour une commande qui n'a jamais été livrée? Réponses : 1

Question résolue

il y a 122 mois 27 jours
par orchydee369
Catégorie : Commerce et Société / Juridique
Tag : Commande internet, droit de jouissance, livraison en retard
Une commande de produits de beauté m'est arrivée trop tard alors que j'attendais ces produits pour un spectacle prévue depuis 1 mois.Je veux faire jouer " le préjudice de jouissance" mais je cherche la ref de l'article de loi et son contenu.Merci de me le fournir le plus rapidement possible. orchydee.
Voir les réponses
Jeudi 25 Avril 2024, Bonne fête aux Marc, Mark, Markus,

Gralon sur les réseaux sociaux

Statistiques
  • +2 millions de visites mensuelles
  • +160 000 sites inscrits
  • +300 000 membres