Association des courses hippiques de vittel association Courses de chevaux 1891 1997 2 juin agriculture Vittel

Informations et situation de l'association Association des courses hippiques de vittel Exploitants agricoles, élevage, horticulture, aviculture ... dans la ville de Vittel. thèmes : courses de chevaux, 1891, 1997, 2 juin, Agriculture, code, JUIN, race

Allée du Marais 88800 Vittel 88800 Vittel

Présentation association : Association des courses hippiques de vittel

( courses de chevaux 1891 1997 2 juin Agriculture code JUIN race )

Informations :
  • Siège de l'association :

    Allée du Marais 88800 Vittel

  • Date de création : 21/04/1972
  • Date de publication : 21/04/1972
  • Date de dernière modification : 11/05/2023
  • RNA : W882000660
  • Type : Economie et développement local
  • Objet de l'association : Organisation des courses de chevaux en vue de l'amélioration de la race chevaline et des activités directement liées à cet objet ou pour lesquelles elle est habilitée par la loi ainsi que l'exploitation des installations dont elle dispose. La société s'engage à respecter le code des courses de chaque spécialité. Les statuts doivent être conformes à des statuts types arrêtés par le ministre chargé de l'agriculture. Ils sont transmis à ce ministre et entrent en vigueur, s'il n'y fait pas opposition, dans un délai de deux mois. L'organisation des courses de chevaux est soumise à autorisation dans les conditions fixées par la loi du 2 juin 1891 et le décrêt n° 97-456 du 5 mais 1997 modifié.
  • courses de chevaux, 1891, 1997, 2 juin, Agriculture, code, JUIN, race,

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Questions / réponses Association Des Courses Hippiques De Vittel

Le siège de l'association Association Des Courses Hippiques De Vittel se situe dans la ville de Vittel : Allée du Marais 88800 Vittel
Un plan pour se rendre à cette association est disponible directement sur la fiche de l'association

L'objet déclaré de l'association Association Des Courses Hippiques De Vittel est : Organisation des courses de chevaux en vue de l'amélioration de la race chevaline et des activités directement liées à cet objet ou pour lesquelles elle est habilitée par la loi ainsi que... ...