Association communale de chasse agreee de savigny-sous-faye association 2012 respect 7 mars bis cet article Savigny-sous-Faye
Informations et situation de l'association Association communale de chasse agreee de savigny-sous-faye Clubs de loisirs, relations dans la ville de Savigny-sous-Faye. thèmes : 2012, RESPECT, 7 mars, BIS, cet article, chasse, code de l'environnement, Conformité, Destruction, droit, Environnement, gibier, habitats
4 Rue du Lavoir 86140 Savigny-sous-Faye 86140 Savigny-sous-Faye
Présentation association : Association communale de chasse agreee de savigny-sous-faye
( 2012 RESPECT 7 mars BIS cet article chasse code de l'environnement Conformité Destruction droit Environnement gibier habitats )
- Siège de l'association :
4 Rue du Lavoir 86140 Savigny-sous-Faye
- Date de création : 02/09/1970
- Date de dernière modification : 17/07/2020
- RNA : W861000283
- Type : Loisirs et vie sociale
- Objet de l'association : ASSURER UNE BONNE ORGANISATION DE LA CHASSE FAVORISER LE DEVELOPPEMENT DU GIBIER DESTRUCTION DE NUISIBLES RESPECT DU PLAN DE CHASSE CONSERVATION DES HABITATS NATURELS RESPECT DES PROPRIETES Mettre les statuts en conformité avec l'article L422-21 du code de l'environnement, cet article ayant été modifié par la loi n°2012-325 du 7 mars 2012. Cette modification doit faciliter l'accès à de nouvelles catégories d'adhérents de droit (alinéa 5°, 5° bis, 5ter)
- 2012, RESPECT, 7 mars, BIS, cet article, chasse, code de l'environnement, Conformité, Destruction, droit, Environnement, gibier, habitats,
Questions / réponses Association Communale De Chasse Agreee De Savigny-sous-faye
Le siège de l'association Association Communale De Chasse Agreee De Savigny-sous-faye se situe dans la ville de Savigny-sous-Faye : 4 Rue du Lavoir 86140 Savigny-sous-Faye
Un plan pour se rendre à cette association est disponible directement sur la fiche de l'association
L'objet déclaré de l'association Association Communale De Chasse Agreee De Savigny-sous-faye est : ASSURER UNE BONNE ORGANISATION DE LA CHASSE FAVORISER LE DEVELOPPEMENT DU GIBIER DESTRUCTION DE NUISIBLES RESPECT DU PLAN DE CHASSE CONSERVATION DES HABITATS NATURELS RESPECT DES PROPRIETES Mettre... ...
