Cosmo association Association conseil deliberation juridictions judiciaires Bandol
Informations et situation de l'association Cosmo Information communication dans la ville de Bandol. thèmes : association, Conseil, deliberation, juridictions judiciaires
185 Chemin de Naron 83150 Bandol 83150 Bandol
Présentation association : Cosmo
( association Conseil deliberation juridictions judiciaires )
Informations :
- Siège de l'association :
185 Chemin de Naron 83150 Bandol
- Date de création : 12/08/2011
- Date de publication : 20/08/2011
- Date de dernière modification : 12/08/2011
- RNA : W832008118
- Type : Autres et divers
- Objet de l'association : pour défendre le but de l'association, le bureau prévu à l'article 10 ci-dessous, pourra désigner un de ses membres pour agir en justice devant les juridictions judiciaires ou administratives par délibération spéciale produite en quatre exemplaires, le bureau pourra désigner un conseil pour assister le membre du bureau désignéé, tous deux devront être porteur d'un original des présents et de la délibération spéciale du bureau les désignant,
- association Bandol, Conseil Bandol, deliberation, juridictions judiciaires,
Questions / réponses Cosmo
Le siège de l'association Cosmo se situe dans la ville de Bandol : 185 Chemin de Naron 83150 Bandol
Un plan pour se rendre à cette association est disponible directement sur la fiche de l'association
L'objet déclaré de l'association Cosmo est : pour défendre le but de l'association, le bureau prévu à l'article 10 ci-dessous, pourra désigner un de ses membres pour agir en justice devant les juridictions judiciaires ou administratives par... ...
