Amicale des chasseurs d hamelet association Commune chasseurs compensateur droit hamelet Hamelet
Informations et situation de l'association Amicale des chasseurs d hamelet Chasse dans la ville de Hamelet. thèmes : commune, chasseurs, compensateur, droit, Hamelet, Terre, Terroir
Hamelet 80800 Hamelet
Présentation association : Amicale des chasseurs d hamelet
( commune chasseurs compensateur droit Hamelet Terre Terroir )
Informations :
- Siège de l'association :
Hamelet
- Date de création : 07/02/1972
- Date de publication : 17/02/1972
- Date de dernière modification : 24/06/2015
- RNA : W802000987
- Type : Sport
- Objet de l'association : conditions d'agrément : habiter la commune et faire l'apport d'au moins 10 ha de terre sur le terroir de la commune. En cas de non apport ou d'apport insuffisant les sociétaires habitant la commune paieront à la société chaque année, avant l'ouverture, un droit compensateur dont le montant sera fixé par le comité directeur. Les propriétaires résidant hors de la commune et apportant ha de terre peuvent faire partie de la société. Les sociétaires de l'Amicale des chasseurs d'Hamelet ne peuv
- commune, chasseurs, compensateur, droit, Hamelet, Terre, Terroir,
Questions / réponses Amicale Des Chasseurs D Hamelet
Le siège de l'association Amicale Des Chasseurs D Hamelet se situe dans la ville de Hamelet : Hamelet
Un plan pour se rendre à cette association est disponible directement sur la fiche de l'association
L'objet déclaré de l'association Amicale Des Chasseurs D Hamelet est : conditions d'agrément : habiter la commune et faire l'apport d'au moins 10 ha de terre sur le terroir de la commune. En cas de non apport ou d'apport insuffisant les sociétaires habitant la commune... ...
