Atmo normandie association Ii 1996 30 décembre code de l'environnement Énergie Rouen
Informations et situation de l'association Atmo normandie Pollutions, assainissement dans la ville de Rouen. thèmes : II, 1996, 30 décembre, code de l'environnement, Énergie, Environnement, politiques publiques
3 PL de la Pomme d'Or 76000 Rouen
Présentation association : Atmo normandie
( II 1996 30 décembre code de l'environnement Énergie Environnement politiques publiques )
Informations :
- Siège de l'association :
3 PL de la Pomme d'Or 76000 Rouen
- Date de création : 05/12/2005
- Date de publication : 31/12/2005
- Date de dernière modification : 21/02/2023
- RNA : W763001065
- Type : Environnement et patrimoine
- Objet de l'association : participer aux politiques publiques en matière de qualité de l'air ; être un organismeagréé de surveillance de la qualité de l'air au titre de la loi du 30 décembre 1996 sur l'air et l'utilisation rationnelle de l'énergie codifiée dans le code de l'environnement (titre II du livre II)
- II, 1996, 30 décembre, code de l'environnement, Énergie Rouen, Environnement Rouen, politiques publiques Rouen,
Questions / réponses Atmo Normandie
Le siège de l'association Atmo Normandie se situe dans la ville de Rouen : 3 PL de la Pomme d'Or 76000 Rouen
Un plan pour se rendre à cette association est disponible directement sur la fiche de l'association
L'objet déclaré de l'association Atmo Normandie est : participer aux politiques publiques en matière de qualité de l'air ; être un organismeagréé de surveillance de la qualité de l'air au titre de la loi du 30 décembre 1996 sur l'air et... ...
