Ogec École jeanne d'arc association Catholique collectivités territoriales convention culture droit français Mauléon-Licharre
Informations et situation de l'association Ogec École jeanne d'arc Organisme de gestion d'établissement d'enseignement général . dans la ville de Mauléon-Licharre. thèmes : catholique, collectivités territoriales, Convention, culture, droit français, éducation, français, France, Jouissance, La Culture, Realisation, RESPECT, Sein
17 Rue du Saison 64130 Mauléon-Licharre 64130 Mauléon-Licharre
Présentation association : Ogec École jeanne d'arc
( catholique collectivités territoriales Convention culture droit français éducation français France Jouissance La Culture Realisation RESPECT Sein )
- Siège de l'association :
17 Rue du Saison 64130 Mauléon-Licharre
- Date de création : 07/03/1977
- Date de publication : 19/03/1977
- Date de dernière modification : 06/10/2022
- RNA : W642002028
- Type : Education et formation
- Objet de l'association : dans le respect du droit français d'une part, du statut de l'enseignement catholique en France, des décisions du comité national de l'enseignement cathlolique, des accords conclus en son sein d'autre part, d'assumer juridiquement la gestion d'établissements d'enseignement fondés par l'autorité canonique compétente ; elle pourra se livrer à toute activté de gestion se rapportant directement ou indirectement, à l'éducation, l'enseignement, la formation et la culture sous toutes ses formes et d'une manière générale se livrer à toute activité en lien avec son objet principal ; elle pourra passer convention avec l'état, les collectivités territoriales ainsi qu'avec tout organisme concourant même partiellement à son objet ; elle pourra acquérir tous les biens nécessaires à la réalisation de son objet ou en avoir la jouissance
- catholique Mauléon-Licharre, collectivités territoriales, Convention, culture Mauléon-Licharre, droit français, éducation Mauléon-Licharre, français, France Mauléon-Licharre, Jouissance, La Culture Mauléon-Licharre, Realisation Mauléon-Licharre, RESPECT Mauléon-Licharre, Sein Mauléon-Licharre,
Questions / réponses Ogec École Jeanne D'arc
Le siège de l'association Ogec École Jeanne D'arc se situe dans la ville de Mauléon-Licharre : 17 Rue du Saison 64130 Mauléon-Licharre
Un plan pour se rendre à cette association est disponible directement sur la fiche de l'association
L'objet déclaré de l'association Ogec École Jeanne D'arc est : dans le respect du droit français d'une part, du statut de l'enseignement catholique en France, des décisions du comité national de l'enseignement cathlolique, des accords conclus en son sein... ...
