Autistes france. « diffusion de savoirs » scientifiques autisme association Droit association 2012 conseil droits de l'homme Cintegabelle

Informations et situation de l'association Autistes france. « diffusion de savoirs » scientifiques autisme Défense des droits des enfants dans la ville de Cintegabelle. thèmes : droit, association, 2012, Conseil, droits de l'homme, excès de pouvoir, France, Handicap, 16 mai, 1950, 1974, 1996, 2011, 4e, 5e, 7 mars, action sociale, autisme, autiste, benefice, code, code de l'éducation, Collège De La Haute Autorité, Convention, droit civil, droit privé, droit public, éducation, Europe, Haute Autorité de Santé, intérêt général, l'adolescent, langue, langue anglaise, langue française, Law, libertés fondamentales, libertés publiques, lumière, médiation, obligation de résultat, ordinaux, Promotion, puissance publique, questions prioritaires de constitutionnalité, RESPONSABILITE, Santé, Sens, Service public, syndrome

RUE Ancienne Abbaye de Boulbonne 31550 Cintegabelle

Présentation association : Autistes france. « diffusion de savoirs » scientifiques autisme

( droit association 2012 Conseil droits de l'homme excès de pouvoir France Handicap 16 mai 1950 1974 1996 2011 4e 5e 7 mars action sociale autisme autiste benefice code code de l'éducation Collège De La Haute Autorité Convention droit civil droit privé droit public éducation Europe Haute Autorité de Santé intérêt général l'adolescent langue langue anglaise langue française Law libertés fondamentales libertés publiques lumière médiation obligation de résultat ordinaux Promotion puissance publique questions prioritaires de constitutionnalité RESPONSABILITE Santé Sens Service public syndrome )

Informations :
  • Siège de l'association :

    RUE Ancienne Abbaye de Boulbonne 31550 Cintegabelle

  • Date de création : 17/11/2012
  • Date de publication : 08/12/2012
  • Date de dernière modification : 31/03/2023
  • RNA : W751217314
  • Type : Loisirs et vie sociale
  • Objet de l'association : L'association a pour objet la diffusion de savoirs scientifiques, notamment en science juridique pour la défense des droits des personnes en situation de handicap. Elle vise également à promouvoir la représentativité des autistes dans les processus de prise de décisions publiques, conformément aux principes énoncés dans le rapport de l'Assemblée générale des Nations unies et la constitution française. Cependant, l'association exclut toute activité politique et participation directe aux décisions publiques.
  • droit, association Cintegabelle, 2012, Conseil Cintegabelle, droits de l'homme, excès de pouvoir, France, Handicap Cintegabelle, 16 mai, 1950, 1974, 1996, 2011, 4e, 5e, 7 mars, action sociale, autisme, autiste, benefice, code, code de l'éducation, Collège De La Haute Autorité, Convention, droit civil, droit privé, droit public, éducation Cintegabelle, Europe, Haute Autorité de Santé, intérêt général, l'adolescent, langue, langue anglaise, langue française, Law, libertés fondamentales, libertés publiques, lumière, médiation, obligation de résultat, ordinaux, Promotion Cintegabelle, puissance publique, questions prioritaires de constitutionnalité, RESPONSABILITE, Santé, Sens, Service public, syndrome,
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Questions / réponses Autistes France. « Diffusion De Savoirs » Scientifiques Autisme

Le siège de l'association Autistes France. « Diffusion De Savoirs » Scientifiques Autisme se situe dans la ville de Cintegabelle : RUE Ancienne Abbaye de Boulbonne 31550 Cintegabelle
Un plan pour se rendre à cette association est disponible directement sur la fiche de l'association

L'objet déclaré de l'association Autistes France. « Diffusion De Savoirs » Scientifiques Autisme est : L'association a pour objet la diffusion de savoirs scientifiques, notamment en science juridique pour la défense des droits des personnes en situation de handicap. Elle vise également à promouvoir... ...