Patrimoine compagnie des wagons lits pcwl association Historique 1915 code civil compagnie des wagons-lits convention Paris

Informations et situation de l'association Patrimoine compagnie des wagons lits pcwl Collectionneurs ( sauf véhicule ), philatélie, numismatique dans la ville de Paris. thèmes : historique,1915,Code civil,Compagnie Des Wagons-lits,Convention,droit privé,histoire,Inventaires,Les éléments,Les Spécialistes,morale,personne morale,Rayonnement,reproduction,Restauration,Souci
 

Patrimoine Compagnie Des Wagons Lits Pcwl

Patrimoine compagnie des wagons lits pcwl 126 Rue de Charenton 75012 Paris 75012 Paris

Présentation association : Patrimoine compagnie des wagons lits pcwl

( historique 1915 Code civil Compagnie Des Wagons-lits Convention droit privé histoire Inventaires Les éléments Les Spécialistes morale personne morale Rayonnement reproduction Restauration Souci )

Informations :
  • Siège de l'association :

    Patrimoine compagnie des wagons lits pcwl 126 Rue de Charenton 75012 Paris

  • Date de création : 23/05/2007
  • Date de publication : 16/06/2007
  • Date de dernière modification : 27/03/2017
  • RNA : W751181513
  • Type : Loisirs et vie sociale
  • Objet de l'association : rassembler, conserver ou recevoir en dépôt, (faisant l?objet d?une convention comme prévu par les articles 1915 et suivants du code civil), ou aliéner tous souvenirs, voitures ou parties de voitures, oeuvres d?art, objets, affiches, livres, maquettes, documents intéressant l?histoire présente et passée de la Compagnie des Wagons Lits, (ci-après" le patrimoine ") de ses filiales et des entreprises qui en sont à l?origine ; sauvegarder, protéger et développer le patrimoine tant sur le plan historique, que sur la qualité de sa conservation et de sa restauration en dressant tous inventaires lui paraissant utiles à sa mission. D être expert, ou faire intervenir les spécialistes nécessaires, en matière historique, auprès de tiers. De diffuser, prêter ou reproduire les éléments Patrimoine afin d?accroître la notoriété de son image et de servir sa communication ; et d?une manière générale, d' initier, ou conduire, toute action à caractère historique et culturel concernant le passé de la compagnie Wagonts-Lits en participant gracieusement ou non notamment à des expositions, sans un souci de rayonnement de l'image de la compagnie des Wagons-Lits. D'acquérir tout objet document ayant appartenu à la CIWLT. De procéder à toute transmission en pleine propriété de tout ou partie du patrimoine , à toute personne morale de droit privé à but non lucratif. de recueillir les droits de reproduction, de copie etc... des objets/éléments lui appartenant ou appartenant à la CIWLT/et ou à ses membres.

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