Faximilediteur association Tissu 1992 1er juillet chapitre code Paris

Informations et situation de l'association Faximilediteur Culture, pratiques d'activités artistiques, culturelles dans la ville de Paris. thèmes : tissu, 1992, 1er juillet, chapitre, code, espace francophone, II, Juillet 1992, Législative, propriété intellectuelle, Sens

19 Rue Malar 75007 Paris 75007 Paris

Plan

Présentation association : Faximilediteur

( tissu 1992 1er juillet chapitre code espace francophone II Juillet 1992 Législative propriété intellectuelle Sens )

Informations :

Siège de l'association :
19 Rue Malar 75007 Paris
Date de création : 23/07/1996
Date de publication : 14/08/1996
Date de dernière modification : 24/06/2010
RNA : W751126480
Type : Culture
Objet de l'association : élaboration et mise en oeuvre de conceptions, de procédures techniques, d'agencements et d'actions innovants utiles aux rapports que peuvent entretenir les oeuvres de l'esprit et le tissu social et économique dans l'espace francophone; oeuvres de l'esprit étant pris au sens de la loi n 92, 597 du 1er juillet 1992 relative au code de la propriété intellectuelle, partie législative chapitre ii, articles l 112,1 , l112,2, l112,3, l112,4; le tissu social et économique se rapportant essentillement aux problèmes d'emploi ou d'activité générateurs de revenus de subsistance et d'insertion par le travail
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Questions / réponses Faximilediteur

📍Quelle est l'adresse de l'association Faximilediteur à Paris

Le siège de l'association Faximilediteur se situe dans la ville de Paris : 19 Rue Malar 75007 Paris
Un plan pour se rendre à cette association est disponible directement sur la fiche de l'association

🎯 Quel est l'objet de l'association Faximilediteur

L'objet déclaré de l'association Faximilediteur est : élaboration et mise en oeuvre de conceptions, de procédures techniques, d'agencements et d'actions innovants utiles aux rapports que peuvent entretenir les oeuvres de l'esprit et le tissu social et... ...