Association des jardins familiaux de la croix mercier association Code rural terre Alençon

Informations et situation de l'association Association des jardins familiaux de la croix mercier Jardinage, jardins ouvriers, floralies dans la ville de Alençon. thèmes : code rural,Terre

Place du Marechal Ferdinand Foch 61000 Alençon Alençon

Présentation association : Association des jardins familiaux de la croix mercier

( code rural Terre )

Informations :
  • Siège de l'association :

    Place du Marechal Ferdinand Foch 61000 Alençon

  • Date de création : 16/05/2000
  • Date de publication : 01/07/2000
  • Date de dernière modification : 18/07/2019
  • RNA : W611000610
  • Type : Environnement et patrimoine
  • Objet de l'association : Rechercher, amenager et repartir des terrains, pour mettre a la disposition d'un adherant tel que defini l'article 5, comme tels, en dehors de toute autre consideration, les parcelles de terre qu'ils cultivent personnellement en vue de subvenir aux besoins de leur foyer à l'exception de tout usage commercial, conformément à l'article L561-1 du code rural
  • code rural Alençon, Terre Alençon,

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Questions / réponses Association Des Jardins Familiaux De La Croix Mercier

Le siège de l'association Association Des Jardins Familiaux De La Croix Mercier se situe dans la ville de Alençon : Place du Marechal Ferdinand Foch 61000 Alençon
Un plan pour se rendre à cette association est disponible directement sur la fiche de l'association

L'objet déclaré de l'association Association Des Jardins Familiaux De La Croix Mercier est : Rechercher, amenager et repartir des terrains, pour mettre a la disposition d'un adherant tel que defini l'article 5, comme tels, en dehors de toute autre consideration, les parcelles de terre qu'ils... ...