Organisation des producteurs conchyliculteurs de bretagne association Bretagne communes conchyliculture cotisations nord Auray

Informations et situation de l'association Organisation des producteurs conchyliculteurs de bretagne Amicales, groupements affinitaires, d'entraide dans la ville de Auray. thèmes : Bretagne,communes,conchyliculture,cotisations,Nord,NORD ET SUD,Région Bretagne,règlement intérieur,SRC,SUD,Vente

11 Rue des Moineaux 56400 Auray Auray

Présentation association : Organisation des producteurs conchyliculteurs de bretagne

( Bretagne communes conchyliculture cotisations Nord NORD ET SUD Région Bretagne règlement intérieur SRC SUD Vente )

Informations :
  • Siège de l'association :

    11 Rue des Moineaux 56400 Auray

  • Date de création : 27/09/1996
  • Date de publication : 01/07/1901
  • Date de dernière modification : 14/03/2011
  • RNA : W561001002
  • Type : Autres et divers
  • Objet de l'association : ouvrir de nouvelles voies pour l'organisation du marché (et de structurer cette organisation), pour en finalité améliorer les conditions de vente des productions conchylicoles notammanet par une reconnaissance spécifique "qualité" de mise sur les marchés des produits ceci comporte entre autres pour les adhérents, l'obligation : écouler selon des règles communes préalablement établies par l'organisation dans le but notamment d'améliorer la qualité des produits, leur mise en marché et éventuellement d'adapter les volumes de l'offre aux exigences du marché ; acquitter les cotisations ainsi que les éventuelles participations au fonctionnement ou pénalités prévues par le règlement intérieur; sa compétences'étend sur tous lesproduits conchylicoles de la Région Bretagne, en fonction deslimites administratives desSections Régionales dela Conchyliculture(SRC) de Bretagne Nord et Sud, telles que définies parl'érrêté du 06/02/92
  • Bretagne Auray, communes Auray, conchyliculture, cotisations Auray, Nord Auray, NORD ET SUD, Région Bretagne Auray, règlement intérieur, SRC, SUD Auray, Vente Auray,

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Questions / réponses Organisation Des Producteurs Conchyliculteurs De Bretagne

Le siège de l'association Organisation Des Producteurs Conchyliculteurs De Bretagne se situe dans la ville de Auray : 11 Rue des Moineaux 56400 Auray
Un plan pour se rendre à cette association est disponible directement sur la fiche de l'association

L'objet déclaré de l'association Organisation Des Producteurs Conchyliculteurs De Bretagne est : ouvrir de nouvelles voies pour l'organisation du marché (et de structurer cette organisation), pour en finalité améliorer les conditions de vente des productions conchylicoles notammanet par une... ...