Amicale des chasseurs de liesville-sur-douves association Chasse association droit commune 31 décembre Liesville-sur-Douve
Informations et situation de l'association Amicale des chasseurs de liesville-sur-douves Chasse dans la ville de Liesville-sur-Douve. thèmes : chasse, association, droit, commune, 31 décembre, animaux, braconnage, communes, Décembre, Destruction, élevage, gibier, lettre recommandée, Répression
Liesville-sur-Douve 50480 Liesville-sur-Douve
Présentation association : Amicale des chasseurs de liesville-sur-douves
( chasse association droit commune 31 décembre animaux braconnage communes Décembre Destruction élevage gibier lettre recommandée Répression )
- Siège de l'association :
Liesville-sur-Douve
- Date de création : 12/03/2010
- Date de publication : 27/03/2010
- Date de dernière modification : 23/06/2010
- RNA : W502001127
- Type : Sport
- Objet de l'association : grouper les propriétaires et habitants de la commune ainsi que les étrangers à la commune qui seraient admis en vue du développement du gibier, sa protection, son repeuplement, son élevage, la destruction de nuisibles, la répression du braconnage, l'exploitation rationnelle de la chasse sur les territoires où l'association possédera le droit de chasse soit par apports des sociétaires soit par cession, échanges ou locations ; apportter, par l'adhérent, à l'association de son droit de chasse et de son droit de détruire les animaux nuisibles sur le domaine de Liesville-sur-Douves et communes limitrophes dont il est propriétaire ; cet apport est constitué pour une durée d'une année renouvelable par période de même durée, cet apport ne pourra être retiré qu'après préavis donné à l'association par lettre recommandée avec demande d'avis de réception 6 mois au moins avant la fin de la saison de chasse en cours et au plus tard le 31 décembre
- chasse, association, droit, commune, 31 décembre, animaux, braconnage, communes, Décembre, Destruction, élevage, gibier, lettre recommandée, Répression,
Questions / réponses Amicale Des Chasseurs De Liesville-sur-douves
Le siège de l'association Amicale Des Chasseurs De Liesville-sur-douves se situe dans la ville de Liesville-sur-Douve : Liesville-sur-Douve
Un plan pour se rendre à cette association est disponible directement sur la fiche de l'association
L'objet déclaré de l'association Amicale Des Chasseurs De Liesville-sur-douves est : grouper les propriétaires et habitants de la commune ainsi que les étrangers à la commune qui seraient admis en vue du développement du gibier, sa protection, son repeuplement, son élevage, la... ...
