Organisme de gestion de l'etablissement catholique d'enseignement (o.g.e.c.) ecole privee de fournels association Association catholique collectivités territoriales convention culture Fournels
Informations et situation de l'association Organisme de gestion de l'etablissement catholique d'enseignement (o.g.e.c.) ecole privee de fournels Organisme de gestion d'établissement d'enseignement général . dans la ville de Fournels. thèmes : association, catholique, collectivités territoriales, Convention, culture, droit français, éducation, français, Jouissance, La Culture, Nature, Realisation, RESPECT, Restauration, Sein
Fournels 48310 Fournels
Présentation association : Organisme de gestion de l'etablissement catholique d'enseignement (o.g.e.c.) ecole privee de fournels
( association catholique collectivités territoriales Convention culture droit français éducation français Jouissance La Culture Nature Realisation RESPECT Restauration Sein )
- Siège de l'association :
Fournels
- Date de création : 23/05/1979
- Date de publication : 22/06/1979
- Date de dernière modification : 22/09/2021
- RNA : W482001219
- Type : Education et formation
- Objet de l'association : assumer, dans le respect du droit français d'une part, des textes fondammentaux de l'enseignement catholique et des accords conclus en son sein d'autre part, juridiquement la gestion d'établissements d'enseignements fondés par l'autorité canonique compétente; l 'association pourra se livrer à toute activité se rapportant directement ou indirectement à l'éducation l'enseignement la formation et la culture sous toutes ses formes; a cette fin elle pourra réaliser toutes les activités para-scolaires telles que l'accueil l'hébergement, la restauration, la mise à disposition de locaux et, d'une manière générale, se livrer à toute activité de quelque nature que ce soit en lien avec son objet principal; elle pourra passer convention avec l'état, les collectivités territoriales ainsi qu'avec tout organisme concourant même partiellement à son objet; elle pourra acquérir tous les biens nécessaires à la réalisation de son objet ou en avoir la jouissance
- association Fournels, catholique, collectivités territoriales, Convention, culture Fournels, droit français, éducation, français, Jouissance, La Culture, Nature Fournels, Realisation, RESPECT Fournels, Restauration, Sein,
Questions / réponses Organisme De Gestion De L'etablissement Catholique D'enseignement (o.g.e.c.) Ecole Privee De Fournels
Le siège de l'association Organisme De Gestion De L'etablissement Catholique D'enseignement (o.g.e.c.) Ecole Privee De Fournels se situe dans la ville de Fournels : Fournels
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L'objet déclaré de l'association Organisme De Gestion De L'etablissement Catholique D'enseignement (o.g.e.c.) Ecole Privee De Fournels est : assumer, dans le respect du droit français d'une part, des textes fondammentaux de l'enseignement catholique et des accords conclus en son sein d'autre part, juridiquement la gestion... ...
