3617 gam association Code apr code civil facture france Orléans
Informations et situation de l'association 3617 gam Mouvements de consommateurs dans la ville de Orléans. thèmes : code, APR, Code civil, Facture, France, France Télécom, Le devoir, Rassemblement
2 Boulevard Alexandre Martin 45000 Orléans 45000 Orléans
Présentation association : 3617 gam
( code APR Code civil Facture France France Télécom Le devoir Rassemblement )
- Siège de l'association :
2 Boulevard Alexandre Martin 45000 Orléans
- Date de création : 08/11/1993
- Date de publication : 24/11/1993
- Date de dernière modification : 08/11/1993
- RNA : W452006080
- Type : Economie et développement local
- Objet de l'association : représenter des parties rédactionnelles du 3617gam, la défense des intérêts du service, le rassemblement de ses usagers et sa gestion vis-à-vis de France télécom.elle a également pour mission d'obliger france télécom à respecter le code civil par l'établissement d'une facture apr code de service par défaut, par l'arrêt des cumuls de montants débiteurs de factures antérieures sur les plus récentes, par l'acceptation de paiements code par code.elle a le devoir de dénoncer toutes malversations
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Questions / réponses 3617 Gam
Le siège de l'association 3617 Gam se situe dans la ville de Orléans : 2 Boulevard Alexandre Martin 45000 Orléans
Un plan pour se rendre à cette association est disponible directement sur la fiche de l'association
L'objet déclaré de l'association 3617 Gam est : représenter des parties rédactionnelles du 3617gam, la défense des intérêts du service, le rassemblement de ses usagers et sa gestion vis-à-vis de France télécom.elle a également pour mission... ...
