Organisme de gestion de l'ecole catholique (o.g.e.c.) de briennon association Catholique accords autorite canonique droit français Briennon

Informations et situation de l'association Organisme de gestion de l'ecole catholique (o.g.e.c.) de briennon Organisme de gestion d'établissement d'enseignement supérieur dans la ville de Briennon. thèmes : catholique, accords, Autorite, canonique, droit français, Enseignement, français, France, Organisme, RESPECT, Sein

Rue Saint-Eloi 42720 Briennon 42720 Briennon

plan association Organisme De Gestion De L'ecole Catholique (o.g.e.c.) De Briennon Briennon

Présentation association : Organisme de gestion de l'ecole catholique (o.g.e.c.) de briennon

( catholique accords Autorite canonique droit français Enseignement français France Organisme RESPECT Sein )

Informations :
  • Siège de l'association :

    Rue Saint-Eloi 42720 Briennon

  • Date de création : 06/07/1912
  • Date de publication : 11/07/1912
  • Date de dernière modification : 05/03/2020
  • RNA : W422000029
  • Type : Education et formation
  • Objet de l'association : l'organisme de gestion (ogec) a pour objet, dans le respect du droit français d'une part, du statut de l'enseignement catholique en france, des décisions du comité national de l'enseignement catholique, des accords conclus en son sein d'autre part, d'assumer juridiquement la gestion d'établissements d'enseignement fondés par l'autorité canonique compétente ;
  • catholique, accords, Autorite, canonique, droit français, Enseignement, français, France, Organisme, RESPECT, Sein,

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Questions / réponses Organisme De Gestion De L'ecole Catholique (o.g.e.c.) De Briennon

📍Quelle est l'adresse de l'association Organisme De Gestion De L'ecole Catholique (o.g.e.c.) De Briennon à Briennon

Le siège de l'association Organisme De Gestion De L'ecole Catholique (o.g.e.c.) De Briennon se situe dans la ville de Briennon : Rue Saint-Eloi 42720 Briennon
Un plan pour se rendre à cette association est disponible directement sur la fiche de l'association

🎯 Quel est l'objet de l'association Organisme De Gestion De L'ecole Catholique (o.g.e.c.) De Briennon

L'objet déclaré de l'association Organisme De Gestion De L'ecole Catholique (o.g.e.c.) De Briennon est : l'organisme de gestion (ogec) a pour objet, dans le respect du droit français d'une part, du statut de l'enseignement catholique en france, des décisions du comité national de l'enseignement... ...